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4 485 résultats pour « Boyle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137256fcd5801467741db34

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

capitaux placés ; qu'ainsi le fonds de placement dont se sont prévalus Paul A... et Claude M... auprès des déposants potentiels ne reposait, en définitive, que sur un système de fuite en avant dit à la "boule

Source officielle

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1796

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

She voiced concern that the injury had been caused by the boy's father and informed the doctor that the boy had said that he had been punched.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007051912

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Ivanovich Moscow transit cell, van 05/05/2011 to 27/03/2012 3 hours of daily sleep because of everyday transportation, sub-zero temperature in the van, no possibility to use toilet (rather, plastic bottles

Source officielle
CC

cr

6079a81f9ba5988459c4bd73

Cassation

17 juin 1985

17 juin 1985

CES DERNIERS ET LES PARTIES ETANT EN DESACCORD SUR LE MONTANT EXACT DU CHIFFRE D'AFFAIRES REALISE PAR LA SOCIETE HUDIN, QUI SELON CELLE-CI DEVAIT INCLURE LE CHIFFRE D'AFFAIRES REALISE PAR UNE SOCIETE BOULER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01610

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

X... et Mme Y..., employés respectivement comme croupier et " caissière boule ", ont été licenciés le 6 février 2007 pour faute grave, leur employeur leur reprochant, d'une part, leur absence injustifiée

Source officielle
TJ

JAF Cab 3

69696c45cdc6046d47735b85

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [I] [Y] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Myriam BOULE-DAFFONT

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63fc13ef607c90ab67b5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

BAKKERS remplaçant Maître [N] [S] du cabinet BOELS ZANDERS en qualité de liquidateur judiciaire de la société SCHEUTEN SOLAR HOLDING B.V. [Adresse 36] [Localité 25]/ PAYS-BAS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c34

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Quant à Philippe Y..., il a reconnu lui avoir porté des coups de genoux, des coups de pieds, des coups « de boules » et des coups de poings.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc7bb2c32d969d35355

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

L'hospitalisation se passe bien, les médicaments sont costauds, on perd la boule. J'ai retrouvé ma tête, ma santé.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

660eeb68fbb79e8fd3d2f9ef

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDERESSE Madame [B] [N] de nationalité Française 5 Rue Frédéric Mistral 33450 SAINT LOUBES représentée par Maître Florence BOYE-PONSAN

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2507134_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante soutient que, de nationalité dominicaine, elle est originaire de Sabana Grande de Boya

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10422

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

Or, Mr [V] travaillait en qualité de technicien au sein de la Société Boule de Neige et ne figure comme faisant partie de la SA LE MOULIN GAU qu'à compter du 1er Juillet 2012, en qualité de Directeur Général

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00182_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

BoffyLe président, V.-M. Picard Le greffier en chef, C.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00216_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2208667_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Coutanceau Boul, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 8 000 euros

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2216040_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 24 novembre 2022 et 2 mai 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Coutanceau Boul, demande au tribunal :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République Toulouse a requis l'ouverture d'une informationc/X du chef de proxénétisme aggrav

6253c864bd3db21cbdd85266

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

Sandra née le 16 Mai 1966 UWHERU (Nigéria) Fille de Théophile et de Margaret BOYI de nationalité NIGERIANE actuellement détenue la Maison d'Arr t de TOULOUSE Domicilié - 10 rue de Stalingrad 31000 TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fb1

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

DE PRUD'HOMMES DE STRASBOURG APPELANTES ET INTIMEES : Madame Melania X..., non comparante ... 67000 STRASBOURG Représentée par Me SCHNEIDER (avocat au barreau de COLMAR) substituant Me Jean-Luc BOUL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02228

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

tapé le mail de X..., tout ce qui l'intéresse lui c'est de faire le calcul de sa commission, c'est tout ce qu'il sait faire ; Tu verras, Daniel, il fait la gueule tous les lundis matin, car il a les boules

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e7f1

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

de ces jeux, tels qu'ils sont énumérés à l'article 2, explicité à l'article 7, de la Convention collective nationale du personnel des jeux, à l'exception du directeur des jeux et des employés de la boule

Source officielle