Z... selon lesquelles il serait allé travailler de sa propre initiative à l'autre bout de l'atelier afin d'y faire des colis ne sont pas contrecarrées par des éléments probants ; que si les circonstances

Z... boire 2 ricards' " ; que " une autre atteste "avoir vu entrer M.

située en zone naturelle ND de la protection de la nature, secteur ND1 strictement protégé où ce type d'occupation n'est pas toléré ; que, d'autre part, la parcelle est grevée d'une servitude d'espace boisé

terrain, situé boulevard Elysée Petit, dans le 13ème arrondissement de Marseille, en zone ND du plan d'occupation des sols, cette construction devant être implantée en limite d'une fenêtre en espace boisé

présentation des feuilles d'enregistrement du chronotachygraphe par le chauffeur, Eric Y..., il a été constaté 3 emplois irréguliers de ce dispositif de contrôle, à savoir : - le 19 août 1995, le boîtier

en examen ont reconnu avoir commis sur sa personne ; qu'en premier lieu, quelques jours avant les faits, Tanguy Le Y... a fait part à Sylvain Z... et Yann X... de son intention d'inciter Khady A... à boire

du Travail, les jeunes filles révèlent les faits suivants : qu'Audrey Le Y..., qui a commencé son stage en septembre 2000, a déclaré, qu'au début, le prévenu lui disait qu'elle était mignonne ; qu'au bout

assurée auprès de la société Chartis Europe, aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés AIG Europe Nederland, AIG Europe Limited puis AIG Europe (la société AIG), et équipés de boîtiers

Le troisième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les moyens de nullité relatifs à l'interception du boitier IMEI du téléphone de M.

Si votre créancier ne vous retrouve pas au bout de deux ans, la voiture n'est plus saisissable car il y a prescription de la dette ; "Imaginons que vous habitez Paris et que vous soyez couvert de dettes

des décisions du ministre de l'agriculture du 28 juillet 1986, autorisant le groupement forestier de Sainte-Marguerite-des-Gies et la S.C.I La Butte blanche à défricher ensemble 49 hectares 60 ares de bois

l'origine d'une perte de clientèle et d'une baisse de sa rémunération, que son papier en-tête avait été utilisé pour le court-circuiter auprès de certaines clients, que des mails avaient été détruits sur sa boîte

Bernard Z..., d'être les auteurs ; qu'il remettait aux enquêteurs ces deux lettres dont l'une avait été postée, le 19 avril 2002, de Saint-Denis (93), et dont l'autre avait, selon lui, été déposée dans sa boîte

annexé à l'exploit l'avis d'envoi en recommandée d'une lettre informant Fabrice X... de ce dépôt en mairie, alors pourtant que l'huissier a constaté que le nom du prévenu apparaissait sur l'une des boites

raison de ce doute, le jugement sera infirmé à son égard et elle sera renvoyée des fins de la poursuite sans peine, ni dépens ; "alors, d'une part, que n'étant pas contesté que la procédure ouvrir une boîte

financière ; que les témoignages concordants d'Adriano Z... et de Jean-Pierre A... indiquent, qu'outre ce que reconnaît Marc X..., il a en outre bénéficié à plusieurs reprises de sommes d'argent en boîte

attendu que X..., buveur occasionnel, psychorigide, volontiers violent, en tout cas très autoritaire, était en outre préoccupé par les questions sexuelles puisque les enquêteurs ont découvert dans une boîte

membres du comité de direction, a procédé à des minorations de recettes ; que, parallèlement, sans concertation avec les personnes précitées, d'autres employés du casino procédaient au " bourrage de la boîte