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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 01
669640d1f5112d8edd056d61
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66964104f5112d8edd05753b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66964123f5112d8edd057a4b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[H] [M] [Adresse 11] [Localité 10] défaillant COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS : A l’audience du 06 Mai 2024, date à laquelle l’affaire a
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
686c0b5add7001754d61a390
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 4] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Madame [N] [W] Madame [Z] [J] [W] Madame [P] [J] [W] Monsieur [G] [J] [W] Monsieur
Source officielle4e chambre civile
6780bad9f25437b69df75adc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
] (12) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Héloïse PINDADO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Christophe QUILIO, collaborateur de Me Benjamin
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91e8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb186
24 juillet 2025
24 juillet 2025
LE FLANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu CEZILLY Me Benjamin NAUDIN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2025.
Source officielleChambre civile 1-3
67f5ff1ce523525b14ffd998
8 avril 2025
8 avril 2025
titre de l'article 700 du code de procédure civile, - en tout état de cause, de condamner tout succombant, au besoin in solidum, au paiement des entiers dépens, dont distraction au profit de Me Benjamin
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92dc4de0ebe408daa1cec
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] MINUTE N°2025/ 820 AFFAIRE : N° RG 25/00222 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3YQJ Copie exécutoire à : Maître Benjamin BEAUVERGER
Source officielleChambre 01
68e94c113ea43407b9101255
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 10 Octobre 2025, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:490792.20250218
18 février 2025
18 février 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 février 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466114.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201545_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
des dispositions de l'article 7 de l'accord franco-algérien, le préfet du Pas-de-Calais s'est fondé sur la circonstance que la demande d'autorisation de travail présentée par la compagnie fermière Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d084
18 mars 2009
18 mars 2009
Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f91
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Benjamin G... et M. D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e67
16 décembre 2013
16 décembre 2013
APPELANT Monsieur Benjamin X... ... 97160 MOULE Représenté par Monsieur Ernest Y...
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869543
3 juillet 2009
3 juillet 2009
Benjamin A, demeurant ...) ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106665_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
B, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Benjamin Gonand au titre de l'article 37
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200147_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
David et Benjamin A C ainsi que de Mmes G B et Denise A C au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493692.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePage 62 sur 445