La SARL Flandres Béton, spécialisée dans la production de toute sorte de béton à destination de la construction de logements ainsi que de travaux de voiries et de réseaux divers, est installée à Loon-Plage

cas de doute, s'assurer du poids autorisé auprès de l'architecte de l'immeuble ; que l'expert judiciaire constate, au rez-de-chaussée, trois types de désordres : une altération de surface du radier en béton

Par une ordonnance n° 14DA01290 du 9 octobre 2014, le président de la cour administrative d'appel de Douai a, sur appel des sociétés Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eurovia Béton, annulé l'ordonnance

La société Besson Chaussures demande au tribunal d'annuler cette décision ainsi que la décision du 20 mai 2022 de rejet de son recours gracieux. 2.

Lauadeloupéenne, dont le siège est à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 18/ de la Société guadeloupéenne de béton

The interlocutor did not provide for the dates upon which the regular contact was to begin or when during each four-week period it was to occur.

N° 13/09137 AFFAIRE : SCI DAITOUCH C/ SNC BECON TABAC Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 02 Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre

Il ressort des pièces du dossier que la gestion du port du Bélon, s'étendant sur le territoire de Moëlan-sur-Mer et de Riec-sur-Belon, relevait à la date du litige du syndicat intercommunal du Port du

à la SCI Borniol, à la société par action simplifiée (SAS) Bêton Vicat.

béton, située [Adresse 15], en bord de Seine, à [Localité 8].

(cliente) le 2 octobre 2014 d'une procédure de surveillance qui permet de constater que le colis relatif à un téléviseur était bien, au départ de la société Besson à Vaulx-en-Velin dans la semi dont Mr

à savoir le non-paiement de certains loyers et de la taxe foncière, l'absence d'assurance du bâtiment et l'exécution de travaux de gros oeuvre constitués par l'installation d'une nouvelle centrale à béton

Vu la déclaration, transmise au greffe le 18 avril 2025, par laquelle la société Lafarge Bétons a interjeté appel de cette décision.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 NOVEMBRE 2021 La société Lafargeholcim bétons

Le véhicule impliqué dans l'accident était un camion toupie à béton appartenant à la SA Béton Plus, laquelle est assurée auprès de la société d'assurances GFA CARAIBES sous le numéro de police 337424.

CAPLEO 2 C/ [W] [Z] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane BESSON - 33 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.

Ile-de-France pour l'édification d'une centrale de production de béton et de locaux sociaux sur une parcelle située 64 boulevard Anatole France.

La société Béton 66, sise [Adresse 7] à [Localité 6], exerce une activité de fabrication de béton prêt à l'emploi.