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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
[Q] [Z] [W] [F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN de la SELARL CABINET TOUTAIN AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Elisa KONOPKA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [T] [
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
687f1bd5367fac10b162e689
21 juillet 2025
21 juillet 2025
2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellePCP JCP requêtes
6658c4256ef03ef1fcfe9306
25 avril 2024
25 avril 2024
ASSURGERANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Valérie MOULIN de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 896 à Monsieur [S] [X], demeurant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c09569
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30e2e3e3b1864ce218e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
67193e8d14868318089f10d7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
K-PERSPECTIVES immatriculée au RCS de LYON sous le n°799 698 410, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre commerciale
653b5965502b828318c4e47e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SADEM-DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle6ème chambre 2ème section
65b40703753f879640d6086a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[J] LOUASSE CONSTRUCTIONS société à responsabilité limitée, au capital social de 7.700,00€, ayant son siège [Adresse 2], immatriculée au RCS sous le numéro [Numéro identifiant 1] ([Localité 3]), prise
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7537ffb526292dd6f20
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02693
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Didier Y..., - Mme Audrey Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2017, qui les a condamnés le premier pour fraude fiscale, omission d'écriture
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2504084_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
613722f0cd58014677403773
29 octobre 1997
29 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société N 8 L, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401623_20240826
26 août 2024
26 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRétention Administrative
62c67bb6ca9bf2637903062f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
premier président par ordonnance, assistée de Mme Nezha BOURIABA, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 05 Juillet 2022 à 18h50, Signée
Source officielleRéféré président
68f147fe88dcb0e97e90bb72
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ABEILLE IARD & SANTE --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : la SELARL [Localité 2]-VENNETIER - 138 Me Audrey FERRON - 159 copie certifiée conforme délivrée
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b79c02507c9078dcb9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1742439575e2f7e254
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ATALIAN PROPRETE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Thierry GICQUEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0147 DÉFENDERESSE Association DU RESTAURANT INTERENTREPRISES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588985
23 avril 2024
23 avril 2024
de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182726 Intimés : Monsieur [O] [Y], représenté par Me Audrey BERNARD de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 21/01663 S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588987
23 avril 2024
23 avril 2024
de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182725 Intimés : Monsieur [D] [S], représenté par Me Audrey BERNARD de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 21/01663 S.A.S.
Source officiellePPP CREDIT JCP
6972c8d1cdc6046d475d4d8a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
par Audrey BRICQUEBEC, Président, et Laurence GONTIER greffier présent lors de la mise à disposition au greffe.
Source officiellePage 62 sur 611