CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 496 résultats pour « Vancon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1203DEC005389200

Admin. suprême

3 décembre 2002

3 décembre 2002

La société requérante commercialise de nombreux médicaments dont le Dobutrex et le Vancocine, ce dernier étant fabriqué à partir de la molécule antibiotique appelée Vancomycine.

Source officielle

Page 61 sur 75

← PrécédentSuivant →
CA

9e Chambre C

615e0d52c25a97f0381f4ccc

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Rôle N° 13/05428 SA HSBC FRANCE C/ [D] [U] Grosse délivrée le : à : - Me Jean Sébastien CAPISANO, avocat au barreau de PARIS - Me Jean-charles VAISON

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101031

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

hauteur de 367 euros et d'une allocation logement de 234 euros alors que dans sa déclaration sur l'honneur il indiquait être hébergé par sa mère ; qu'il indique dans ses conclusions d'appelant résider à Vancouver

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92045

Appel

19 février 2015

19 février 2015

né le 17 Septembre 1944 à VAISON LA ROMAINE ... 84110 SEGURET Représenté par Me Didier ADJEDJ, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me ROUGEMONT PELLET avocat au barreau de CARPENTRAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f890

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

représenté par Me Anne-France VACHON-SIBILLE, avocat postulant et plaidant au barreau de DOUAI qui s'est constituée en lieu et place de la SCP THERY-LAURENT, anciens avoués à la Cour (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c11ca9bf26379030768

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉE : SAS AUCHAN HYPERMARCHÉ [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f441b5cdc6046d472e729e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Tribunal de Grande Instance de Béthune APPELANT Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gérald Vairon

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d1a405cdc6046d4726854c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

disposition au Greffe RG 2024069714 ENTRE : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est 1 boulevard Haussmann 75009 Paris - RCS B 542097902 Partie demanderesse : assistée de SCP GAUTIER VALCIN

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

l'audience de plaidoiries COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Christian SCHNELL Monsieur Pascal VALTON

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

67592dde4f06387a26ce7636

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [K] [N] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gérald VAIRON

Source officielle
TJ

Référés

6866e051d33109fd079b487a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ne pas provoquer de court-circuit ; - présence d’un bouton poussoir raccordé à un relais de puissance et directement pris sur le démarreur moteur ; - joints de baie de pare brise et de baguettes de vaillon

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

681306a68cc74354d66474a5

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

CGEA D'[Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Maxime HERMARY, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉS : Mme [B] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gérald VAIRON

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A titre liminaire, la cour confirmera le jugement en ce qu'il a débouté la société Ateya vancances de sa demande indemnitaire qu'elle fonde, comme la société [Adresse 12], sur les dispositions de l'article

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

68fb978311af6ba0065f402e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

INTIMÉ Monsieur [P] [U] [M] [V] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 9] (République du Cameroun ([Localité 7] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Lysiane Vairon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301147_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

des Alpes-Maritimes a effectué un contrôle au sein des locaux de la société par actions simplifiée (ci-après, " SAS ") Atos France, sise 150 Allée Pierre Ziller, Le Millénium, Sophia Antipolis, à Valbonne

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303129_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

septembre 2022 une formation en vue d'obtenir le CAP " Monteur Installations Sanitaires " au lycée Héré des métiers du bâtiment à Laxou, au cours de laquelle il a réalisé des stages auprès de la société Vachon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01332

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

E..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                , Les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 06560 Valbone, représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89510

Appel

6 juillet 2007

6 juillet 2007

LORIENTEX 12 avenue de Kergroise 56100 LORIENT représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP BACHY-VALTON-KRONGRAD, avocats INTIMÉE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c69d

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

PRG dont le siège est sis WTC-1300 Route des Crètes BP 255-06560 VALBONNE représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me François COCHET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a024

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

née le 28 Février 1964 à CASABLANCA (Maroc) de nationalité marocaine ... 84110 VAISON LA ROMAINE représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Sarah EL ATMANI, avocat

Source officielle