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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2007831_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
. / () Essences autorisées / Arbres (tige) : saules, chênes, érables sycomore, frênes communs, trembles. / Petits arbres (1/2 tige) : merisiers, alisiers. / Cépées : prunus padus, amélanchiers. / Arbustes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103638_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
A fait valoir qu'il a été pris, le 6 décembre 2019 à 8h10 à son arrivée dans son bureau, d'une attaque de panique, consistant en des tremblements, vertiges et difficultés à respirer, à la lecture d'un
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2309061_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
D a alerté la commune sur l'agrandissement de fissures déjà présentes sur les murs et la voûte de la cave de son immeuble à la suite du tremblement de terre du 16 juin 2023, et que les désordres constatés
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2403536_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
B invoque les risques de traitements inhumains et dégradants qu'il peut encourir en cas de retour en Afghanistan, d'une part, suite à la prise de pouvoir des talibans dans ce pays et du tremblement de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00476_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ainsi que le droit au respect de la dignité de la personne humaine compte tenu de son état de vulnérabilité à la suite du tremblement
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312757_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
A cause du tremblement de terre qui a frappé la Turquie et la Syrie en février dernier, le bâtiment où se trouvait son logement a été détruit.
Source officielle1ère Chambre
637dc86414982305d4c2022e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Selon eux, cette altération des facultés mentales était établie par les attestations produites et la signature irrégulière, tremblante et hésitante apposée sur les pages du compromis.
Source officielleCour d'Appel
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14 décembre 2016
14 décembre 2016
Je lui ai demandé de se calmer et je suis sorti dehors en tremblant !
Source officielleRéférés civils
687154dcd395d6ba9f2a0be8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
pour assurer l'exécution de sa décision. » En l'espèce, par courrier en date du 24 mars 2023, les époux [V] se sont notamment plaints d'une « problématique avec la porte de garage automatique qui tremble
Source officielleServ. contentieux social
68e7a515033cf481c39a3bfc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
attestation de Monsieur [T] [P], responsable logistique, qui indique : “Le 20.04.2023 aux alentours de 12h00, j’ai croisé Mme [V] dans l’enceinte de la cité de l’architecture et du patrimoine, toute pâle, tremblante
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc7c71a6a83181c8c9a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
été victime d'un accident du travail, déclaré le même jour comme suit par l'employeur, «Mme [M] était dans son bureau lorsqu'elle s'est sentie mal, elle avait des difficultés pour respirer et elle tremblait
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310067
6 février 2020
6 février 2020
domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-11.597 contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tossut I Tremblant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110729
13 octobre 2021
13 octobre 2021
rédigé sur une feuille comportant des lignes, difficilement lisible, manifestement rédigé avec une grande difficulté et vraisemblablement sous la dictée eu égard aux termes employés, avec une main tremblante
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b911
13 mai 2008
13 mai 2008
contrat à durée déterminée, est passée au magasin pour régler diverses questions administratives ; qu'elle indique avoir trouvé Marie- Pierre Y... en état de choc, de grand stress, en pleurs et tremblante
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01768
30 octobre 2013
30 octobre 2013
Z... qui tentait de la calmer et disait "pose moi ce cutter, tu commences à me faire peur" ; que l'intéressée a fini par poser le cutter et s'est accroupie en tremblant ; qu'il conclut : "M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106280_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
deux agents des services de la commune de Marseille qui ont établi le lendemain deux rapports écrits, l'un d'entre eux précisant que la monitrice " était visiblement troublée, la voix et les lèvres tremblantes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201016_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
dans l’arrêté et n’ayant pas été publiée ; - le dossier de permis de construire initial était incomplet, dès lors que : n’y étaient pas produits les éléments relatifs au règlement du lotissement Le Trembley
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878051eeae4f1309d2c0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle précise qu'il en est résulté pour elle des arrêts de travail pour palpitations, tremblements, asthénie ou tachycardies.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110389
13 juillet 2016
13 juillet 2016
liées à une hydrocéphalie à pression normale, des troubles cognitifs (diminutions des facultés de concentration, d'attention de la mémoire), des idées de persécution et un syndrome de Parkinson avec tremblements
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f4836fac7141b7ea26
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de travail, menaces, injures racistes par une dizaine de jeunes qui tentaient de pénétrer dans le parking' le certificat médical initial constate un ' état de choc psychologique sévère, insomnies tremblements
Source officiellePage 61 sur 116