18 mai 2018, les époux [T] ont mis en demeure la Sarl 1001 Fenêtres d'avoir à lever ces réserves et remédier à plusieurs désordres : - le détecteur de pluie ne fonctionnait pas correctement, - la traverse

était dotée de feux de signalisation pour permettre une cohabitation entre tramway, automobile, cycliste et piéton et que l'accident avait eu lieu car la cycliste sans respecter le feu rouge, avait traversé

Les parcelles sont traversées par la rivière du Ster Goulenning et les parcelles n° [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6] se situent, en partie, sur la rive gauche de la rivière. 3. Selon M.

M. et Mme B sont propriétaires d'une maison individuelle édifiée sur un terrain situé 11 traverse de la Buzine dans le 11ème arrondissement de Marseille.

étrangers et du droit d’asile, compte tenu des risques qu’elle encourt en cas de retour en Haïti, qui connaît actuellement une situation de violence généralisée, et du fait qu’elle devra nécessairement traverser

de cloisons, chevauchement de canalisation, - absence de calfeutrage dans certaines traversées de gros oeuvre et même traverse du calorifugeage par suspente métallique de faux plafond ; que la précision

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 juillet 1994 et 18 novembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BALLASTIERES DE TRAVECY

X... que le véhicule piloté par le requérant a heurté un lampadaire implanté sur l'accotement de la route nationale 7 dans la traversée de la commune de Châlette-sur-Loing ; que l'éclairage public ne fonctionnait

REQUERANT S'EST BORNE, DANS LES CONCLUSIONS QU'IL A PRESENTEES AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS, A DEMANDER QU'IL SOIT SURSIS A L'EXECUTION DE TRAVAUX ENTREPRIS SUR LA ROUTE NATIONALE 141 DANS LA TRAVERSEE

DANS LA TRAVERSEE DE LA VILLE DE LA CELLE-SAINT-CLOUD AU CARREFOUR DE L'AVENUE DE VERSAILLES ET DE L'AVENUE DU CHATEAU ; VU LE CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945

S'Y ETAIT ENGAGEE N'ETAIT PAS FAUTIF, LE JUGE DU FOND A ADMIS QUE LA VICTIME AVAIT CEPENDANT COMMIS LA FAUTE DE N'AVOIR PAS VERIFIE QU'AUCUN VEHICULE NE SURVENAIT ET NE RENDAIT PERILLEUSE SA TRAVERSEE

VICTIME AURAIT COMMIS UNE FAUTE EN TRAVERSANT LA CHAUSSEE DEVANT UNE VOITURE EN MARCHE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RELEVE, D'UNE PART, QUE L'EXISTENCE D'UN PASSAGE SPECIAL RESERVE AUX PIETONS DEVANT TRAVERSER

EN DERNIER RESSORT, L'AUTOMOBILE DE BLOT CIRCULAIT SUR UNE AVENUE LORSQU'ELLE HEURTA LA BICYCLETTE DE SCHLEPPI, QUI PARCOURAIT L'AVENUE EN SENS INVERSE, MAIS VENAIT D'OBLIQUER SUR SA GAUCHE, POUR TRAVERSER

L'ARRET AJOUTE, D'AUTRE PART, QUE LE CHOC S'ETAIT PRODUIT SUR LE BAS-COTE GAUCHE DE LA ROUTE PAR RAPPORT A LA DIRECTION DE L'AUTOMOBILE, ALORS QUE LA VICTIME, QUI AVAIT DEBOUCHE SUR LA DROITE, AVAIT TRAVERSE

D'UNE CONDAMNATION AU CASIER JUDICIAIRE DE CELUI-CI ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'INTERPELE, LE 26 JANVIER 1979, AU VOLANT DE SON AUTOMOBILE PAR UN AGENT DE LA CIRCULATION POUR AVOIR TRAVERSE

chargé ces colis sur une remorque lui appartenant, a fait exécuter le transport maritime du véhicule et de son chargement par la société Compagnie marocaine de navigation (Comanav) ; que, pendant la traversée

A QUITTE SON LIEU DE TRAVAIL EN AUTOMOBILE ET EST ARRIVE DEVANT CHEZ LUI UN QUART D' HEURE PLUS TARD ; QU' AYANT ARRETE SON VEHICULE EN FACE DE SON PAVILLON, IL A MIS PIED A TERRE, A TRAVERSE LA CHAUSSEE

VOIE SITUEE SUR SA GAUCHE POUR ALLER ENCAISSER DES PRESTATIONS AU BUREAU DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ; QU'ALORS QU'IL VENAIT DE S'ENGAGER SUR LA MOITIE GAUCHE DE LA CHAUSSEE, POUR LA TRAVERSER