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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500662_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry soutient que l'immeuble situé 3 rue de Fère, parcelle cadastrée AD n° 242, à Château-Thierry (02400), appartenant à Mme C A
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203838_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert en application
Source officielleJU2
DTA_2300574_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
La requête a été transmise au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry qui n'a produit aucune écriture en défense.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023109980
19 novembre 2010
19 novembre 2010
décision du 2 avril 2009 du conseil national de l'ordre des médecins annulant la décision du 14 janvier 2009 du conseil départemental de l'ordre des médecins de Vaucluse et autorisant la SCP des docteurs Thierry
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032167223
4 mars 2016
4 mars 2016
Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry le versement à M.
Source officielleCour d'Appel
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/Monsieur Thierry X
6253cc79bd3db21cbdd90324
1 mars 2013
1 mars 2013
Par acte du 26 juin 2012, déposé au greffe le 2 juillet 2012, Thierry X... a signifié à la Banque Populaire du Sud Ouest sa déclaration d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2f
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07/20356 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2007 - Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 07/03532 APPELANT Monsieur Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00145
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Jean Thierry en fonction du chiffre d'affaire réalisé à son poste de travail. Qu'en conséquence le Conseil déboute Monsieur X... Jean Thierry de ce chef de demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d116
5 mars 2009
5 mars 2009
Thierry Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
répertoire général : 13/ 01122 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JANVIER 2013 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RGF 12/ 00877 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004172_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Article 2 : Mme A versera la somme de 1 000 euros au centre hospitalier de Château-Thierry au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01097
26 mai 2010
26 mai 2010
X... négociait les contrats ; que c'est donc à raison que monsieur Thierry X... invoque une modification de ses attributions intervenue dans le courant de l'année 2004 ;- la suppression de la fonction
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Thierry X....
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2430169_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par des mémoires, enregistrés les 26 mars, 15 mai et 25 juin 2025, la société Thibierge notaires, représentée par Me Margulici et Me Berger, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101133
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921bc
24 mars 2015
24 mars 2015
Thierry X... aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ces fautes médicales sont de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed5
18 août 1999
18 août 1999
Le tribunal a également écarté l'application du décret du 30 septembre 1953 au motif que la société THIERRY COTTARD ne justifiait pas d'une existence légale autorisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e837
16 novembre 2011
16 novembre 2011
CHRONOPOST INTERNATIONAL C/ Thierry X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100584
20 mai 2009
20 mai 2009
Thierry de X... afin qu'il en fît présent à Mme Frances Y... ; que le témoignage de M.
Source officiellePage 61 sur 1554