non un vol ; "qu'en l'espèce, il est constant qu'au sein de la société Hygiène et Beauté, Ghislaine X... épouse Y... était chargée de déballer les colis livrés, d'en faire la réception, et de les stocker

.; qu'il ressortait ainsi des investigations menées que le passif de la société était imputable à des coûts de fonctionnements très importants, à un stock excessif et à une erreur de marketing, à savoir

la société Transpom ; "aux motifs que, "sur les faits de vol reprochés à René X..., les investigations menées à la diligence du magistrat instructeur ont établi qu'aucun bon de sortie de pièces en stock

. ; que, lorsqu'elle s'est rendue dans le cabanon de la route de Maraussan, elle n'a pu ne pas avoir remarqué I'impressionnant stock d'alcools divers ; que si son seul statut de concubine ne suffit pas

description des lieux ne figure au procès-verbal, il ressort des photographies prises par l'inspecteur des installations classées et annexées à son procès-verbal que, si de nombreux véhicules sont stockés

les livraisons ou, plus largement, aux responsabilités découlant de la vocation d'entrepôt de la société Scachap, et des actes d'exécution qu'elle rend nécessaires (réception, rangement, gestion des stocks

ladite société dont il n'était pas associé et qu'il ressortait du rapport d'expertise du 11 mai 1994 (expert judiciaire Ducollège) que, dès le 1er septembre 1989, Elias X... avait fait disparaître le stock

était encaissé par Yves X... et reporté en comptabilité par Elisabeth X... et que, pour masquer les détournements, l'inventaire présenté en mars 1991 avait été falsifié par ses soins pour gonfler les stocks

. ; "aux motifs que l'excès de vitesse commis par Z... est sans relation causale avec l'accident ; qu'en effet X... a déclaré qu'après avoir respecté le panneau Stop, il s'était engagé sur la RN 506

consistent à faire fournir par le mis en examen les preuves d'une éventuelle culpabilité alors que la partie civile, société tenue en cette qualité à l'établissement d'une comptabilité et la gestion du stock

société dont X... était le gérant, et l'absence de toute justification de la part de ce dernier avaient privé la plaignante de la possibilité de vérifier l'écart de 160 bêtes qu'elle constatait entre son stock

omettant de maintenir l'interdiction faite à la société Billa gaz de remplir des bouteilles de la société Butagaz sans savoir ni ce que ces bouteilles devenaient, ni où les bouteilles Butagaz étaient stockées

septembre 1992, que non seulement sa responsabilité était réduite, mais qu'il lui était pratiquement devenu impossible de l'exercer ; qu'il n'avait même plus le pouvoir de décision pour renouveler le stock

avaient fait des observations sur le montant excessif d'achats de cadeaux d'entreprise ou indiqué qu'ils subordonnaient leur quitus à l'observation de certaines orientations en matière de gestion des stocks

une "prime d'objectif individuel journalier", une "prime de surproduction individuelle mensuelle", une " prime de surproduction des techniciens" , une "prime de responsabilité liée à l'outillage, au stock

contenu précis du chargement ; qu'enfin, il est vain d'espérer parvenir à une évaluation du préjudice à partir de l'analyse comptable des quantités dérobées en l'absence d'un inventaire permanent des stocks

dissimulé et d'obtention indue d'allocation d'aide aux travailleurs privés d'emploi, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et a refusé de lui restituer les scellés ; "aux motifs que le stock

plaignant, âgé de 30 ans, ayant, en raison d'un problème d'éjaculation précoce, accepté trois consultations du médecin lui ayant proposé une thérapeutique comportementale impliquant les techniques du " stop