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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463699.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450720.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454444.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454640.20211223
23 décembre 2021
23 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245c
27 mai 2015
27 mai 2015
Sébastien Y...
Source officiellesoc
613720dbcd580146773eef75
25 janvier 1989
25 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Gonesse (Val-d'Oise), 4, résidence Jean-Sébastien Bach, en cassation
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467363.20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452861.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210646
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Sébastien Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ae
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Par acte du 22 février 2006, Aurélien et Sébastien X... ont appelé en garantie les Assurances du Crédit Mutuel Vie SA, le prêt étant assorti d'une assurance décès.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00300_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A, adjoint technique de 1ère classe de la commune de Saint-Sébastien d'Aigrefeuille, a déclaré un accident de service le 22 juin 2021.
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008252616
26 juillet 2006
26 juillet 2006
Sébastien A, demeurant ... ; M.
Source officielle4e chambre civile
66ff85b6a4ff9ec259c09718
3 octobre 2024
3 octobre 2024
chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/06186 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBZW ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [E] [Y] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sébastien
Source officielleChambre 4-5
6870a4b505f84751fcf0f56b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100121
5 février 2014
5 février 2014
Sébastien Y... de la condamnation prononcée contre lui au bénéfice de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01815
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Sébastien Z... ; Que c'est par erreur que le nom de M. Y... a été mentionné en défense, alors qu'il s'agissait en réalité de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b5
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Les époux X... et la Sarl Sébastien Immobilier ont conclu à la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fd
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Par jugement du 31 mars 2009, le juge des enfants du tribunal de grande instance de Perpignan a déclaré Kévin Y...et Sébastien Z...coupables de dégradation volontaire d'un bien appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f498
11 avril 2012
11 avril 2012
Madame X...Sébastienne a relevé appel de ce jugement le 6 janvier 2010.
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FAUJOUR, Sebastian
10/07/2026
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Munteanu, Sebastian
02/07/2026
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PALMERA CANOA, Sebastian, David
30/06/2026
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Bursas-Covaci, Sebastian-Ionut
26/06/2026
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CUCTA, Sébastian
23/06/2026
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