s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super } .s51DFF5CF { margin-top:0pt; margin-left:34pt; margin-bottom:0pt; text-indent:-17pt; text-align:justify } .s48941B3D { width:6.33pt; font:7pt 'Times New Roman

D C et Mme A C demandent au tribunal d'annuler la décision du 27 mai 2025 par laquelle la maire de Romans-sur-Isère a refusé leur demande de dérogation pour l'inscription de leur fils B a l'école Jules

Représentant : Me Emmanuelle ROMAN, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Mme delphine Y...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

jugement en date du 13 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande en annulation des décisions des 27 et 29 janvier 1981 du directeur du Centre Hospitalier de Romans

Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en décembre 1986, janvier et novembre 1989, la caisse ORGANIC a notifié à la société Romann

la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU JEUDI 04 JUILLET 2024 Appel d'une décision (N° RG 2022J167) rendue par le Tribunal mixte de Commerce de Romans

G V le 11 septembre 2020 au centre hospitalier de Romans-sur-Isère, avec intérêts au taux légal à compter de la demande préalable : * à Mme Y L, M. Z AC V, M.

mesure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Cty limited ayant engagé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la société civile immobilière et financière Romman

prescription de la créance cause de cette mesure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Cty limited ayant engagé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la SCI Romman

FRAMATOME ET COGEMA ET COMPAGNIE (SNC) FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLES (FBFC), dont le siège est à Tour Manhattan La Défense, 6, place de l'Iris, à Courbevoie (Hauts-de-Seine), et ayant usine à Romans

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2020 Appel d'une décision (N° RG 2019R00059) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS

s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } Résolution ResDH(2006)41 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 17 févier 2005 (Règlement amiable) dans l’affaire Roman

Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 28 novembre 2024 à 14 heures en présence de Mme Roman, greffier d'audience.

Ambroise X..., demeurant 2, Place de la Presle, 26100 Romans-sur-Isère, en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1997 par le tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, au profit de la société Crédit

inline-block } .s976CFF0C { width:11.3pt; text-indent:0pt; display:inline-block } .sBCFC7255 { margin-top:0pt; margin-left:49.65pt; margin-bottom:0pt } .s6632ECCD { width:11.68pt; font:7pt 'Times New Roman

que le même procédé artificiel de coupures de textes et de leur rapprochement est utilisé, le résumé repris plus haut montre que le ressort des situations est d'une banalité criante dans ce genre de roman