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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ef6fc77985d82da296f835

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle fait en outre valoir qu'elle ignorait les antécédents médicaux de la salariée dont les problèmes au poignet droit dataient de 2016, Mme [X] [E] ne l'en ayant pas informée, et que l'affirmation de

Source officielle

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TCOM

2è chambre

69f34489cdc6046d47149148

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

payer aux motifs suivants : * absence de transparence et de loyauté contractuelle, * violation de l'article L113-3 du code des assurances, * manque de bonne foi et de volonté de régularisation, en pointant

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

que l'expertise balistique a permis de démontrer qu'une seule pression suffisante sur la queue de détente était nécessaire pour réaliser un tir en double action ; que les essais réalisés avec les poignets

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0328DEC004312498

Admin. suprême

28 mars 2006

28 mars 2006

’engourdissement, de fourmillement et de brûlure allant de l’épaule gauche jusqu’aux extrémités des doigts, une restriction des mouvements scapulaires, une restriction des mouvements du coude et du poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4adcdc6046d471131af

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Le 29 décembre 2008, monsieur [F] a été victime d'un accident du travail, ayant reçu sur le poignet un coup de pelle d'un collègue en effectuant une tranchée au sol, entraînant une suspicion de fracture

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-126719

Admin. suprême

5 septembre 2013

5 septembre 2013

Le requérant avait des écorchures sur le poignet gauche d’un diamètre de 1,5 à 1 cm et de 2,5 à 1,8 cm, sur le poignet droit d’un diamètre de 1,5 à 1 cm.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e9500d3ea43407b9105427

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle soutient que les séquelles affectant en particulier son poignet droit ont engendré une pénibilité accrue dans son exercice professionnel quotidien, communiquant des attestations d’une collègue de

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6440d7cfe704a005d1ed6f18

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab759e36bfc00008d68dcd

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

- flexion des coudes : 140° à droite et à gauche, - extension des coudes : complète à droite et à gauche, - flexion palmaire des poignets : 75° à droite et à gauche, - flexion dorsale des poignets

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f32b98137c174787abf

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de courte durée, un traitement antalgique et anti-inflammatoire, et entraînant au niveau du poignet gauche un léger diastasis scapho-lunaire (pièce n°1 demandeur).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6037372316fb0a11f5ff2d09

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

A compter du 1er juillet 1992, monsieur [V] a rencontré des difficultés de santé caractérisées par une tendinite du poignet gauche.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04577_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Le 2 mars 2014, Mme A, qui souffrait d'un syndrome dépressif, a été admise au service des urgences du centre hospitalier de Béziers pour une phlébotomie antérieure du poignet gauche par automutilation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Attendu qu'il en ressort que l'accident a causé à la victime un traumatisme du poignet droit chez un droitier avec fracture du poignet au niveau des deux os de l'avant-bras droit, nécessitant la pose de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200416_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle soutient que : - les deux décisions du 10 juin 2022 sont entachées d'une erreur d'appréciation dans la fixation de la date de consolidation ; - elle a subi une opération chirurgicale du poignet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1910788_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Lors de la dépose de celle-ci, il est constaté une escarre au niveau du poignet au stade 4 au regard du 1er métacarpe et au stade 2 en regard de l'index.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409c8681ed727f2a44559

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le certificat médical initial, établi par le docteur [W] le 11 juin 2021, fait état d’une dermabrasion et d’un 'dème en regard de la clavicule droite, d’un 'dème du poignet droit avec limitation des amplitudes

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

63bfb2465e2fbe7c900435a4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le tableau n° 57 C est ainsi rédigé : Syndrome du canal carpien 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaaee74459e0c7ed3aa0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [E] [G] et la société BPCE IARD observent qu’il est désormais acquis que Madame [P] [U] épouse [V] a été victime d’un accident de moto le 1er juillet 2015, à l’origine d’une fracture du poignet

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e79a4bcd46bcddb1ae

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

- Incidence professionnelle/préjudice professionnel : Monsieur [M] [Z] était sans emploi et inscrit au Pôle emploi au moment du fait traumatique ; l'état séquellaire au niveau du poignet droit était

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6799c773d0369362bfa17afe

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

jugement du 6 décembre 2022, le tribunal : - dit que le GAEC a commis une faute inexcusable a l'origine de la maladie professionnelle reconnue à Mme [I] le 26 janvier 2017 au titre d'une 'tendinite poignet

Source officielle