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Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [X] [H], les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01059

Cassation

25 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 26 juin 2024 où étaient présents M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50927

Cassation

26 juin 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50928

Cassation

26 juin 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de MM. [G] et [Y], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50995

Cassation

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51385

Cassation

4 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la société Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51040

Cassation

9 juillet 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [I] [S], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50354

Cassation

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51667

Cassation

27 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51231

Cassation

15 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50343

Cassation

11 février 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51302

Cassation

5 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50286

Cassation

4 mars 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50444

Cassation

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [T] [K], les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50783

Cassation

10 juin 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de [W] [L], M.

Source officielle

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

Paul, Jean CV..., 92 / Mme Simone YK..., épouse CV..., 93 / Mlle Liliane DK..., 94 / M.

Source officielle

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790181

Admin. suprême

7 octobre 1991

Joseph-Pierre H..., M. Albert I..., Mme Eliane XF..., Mme Gisèle D..., M. René XG..., M. Albert XH..., Mme Simone B..., M. Bernard G..., Mme Marie-Thérèse XD..., M. Louis L..., M. Albert XC..., M.

Source officielle

comm

61372374cd58014677409fc9

Cassation

4 janvier 2000

Pierre Simon X... avait assuré seul à compter de novembre 1988 la direction de la société Cortdial ; qu'en condamnant M.

Source officielle

Chambre 1-8

6969336ccdc6046d476dc9c8

Appel

14 janvier 2026

l'ensemble immobilier [Adresse 2] C/ Syndicat Sécondaire des copropriétaires LES VIEUX CYPRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle

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