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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9158d
14 mai 2014
14 mai 2014
En tout état de cause, d'autres éléments étayent les dires de Pascal C....
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf20
5 janvier 2009
5 janvier 2009
Pascal né le 13 Août 1965 à LA FERTE SAINT AUBIN Fils de X... Jean-Pierre et de Y... Annick De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b315
26 mars 2008
26 mars 2008
prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 13 février 2006 par Maître Dominique X..., avocat substituant Maître Philippe DEHAPIOT, avocat de Monsieur Pascal
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2001215_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
A défaut d'avoir confirmé le maintien des conclusions de la requête dans le délai d'un mois imparti à cet effet, Me Pascual est réputée s'être désistée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e087
26 mai 2011
26 mai 2011
Rosina Y... et Pascal X...se sont mariés le 30 juin 1984 à DENAIN et deux enfants sont issus de leur union : Antonella née le 24 novembre 1985 et Mélissa née le 28 décembre 1993.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00642
30 juin 2015
30 juin 2015
Jacques X...et de Mme Pascale Y..., pour relever que le tribunal a statué à la requête de M. Jacques X..., Mme Pascale Y... épouse X...et de la STEF X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fada
13 septembre 2012
13 septembre 2012
DU 13/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 704 No RG : 11/ 05310 Ordonnance (No 10/ 2379) rendue le 12 Mai 2011 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Pascal
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec4cdc6046d4710b0de
3 avril 2026
3 avril 2026
[H] [I] a été scolarisé à la rentrée de septembre 2023 à l'Ecole Pascal en classe de seconde.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd30
23 août 2012
23 août 2012
Pascal Z... né le 18 Décembre 1958 à BONDY (93140) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899fb
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Par déclaration reçue au Greffe le 7 février 2007, Monsieur Pascal X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbf
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Pascal X...repose sur une cause réelle et sérieuse, - débouté M.
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e4c
16 octobre 1985
16 octobre 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 5 OCTOBRE 1983) LA SOCIETE PASCAL DIFFUSION, FABRICANT D'EAUX DE TOILETTE DISTRIBUEES SOUS LA MARQUE GENERALE " CHRISTIAN A... " ET
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2208267_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le no 2208267, les 8 avril 2022 et 29 mars 2024, la société notariale Ariel Pascual, Catherine Bournazeau-Malavialle, Anne-Christelle Battut-Escarpit et
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2500248_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 janvier 2025 et le 24 janvier 2025, C Pascal D, mineur représenté par sa mère Mme A B, et par Me Legrand, demande au tribunal
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007737051
27 mai 1988
27 mai 1988
Pascal X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 15 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande de M.
Source officielleciv2
60794ca89ba5988459c464ed
8 mars 1995
8 mars 1995
Pascal Z... n'est donc pas recevable ; Sur le pourvoi en ce qu'il concerne Mme Y... divorcée Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92345
28 avril 2015
28 avril 2015
Pascal X... produit les effets d'une démission, - débouté en conséquence M. Pascal X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné M.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007694051
27 novembre 1985
27 novembre 1985
PASCAL X... A...
Source officiellecomm
é les demandes de la BNP Paribas, dirigéesc/Mme Colette X
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00195
9 février 2010
9 février 2010
Frédéric X..., Mme Colette X... et Pascale X..., aux droits de laquelle vient Mme Fanny X..., prise en qualité d'héritière, se sont rendus cautions solidaires envers la BNP, devenue BNP Paribas (la banque
Source officielle6ème Chambre
5fdd1a502b00d983fbed8b04
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Les critiques de Pascale X... à ce sujet sont donc non fondées.
Source officiellePage 61 sur 1940