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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613725c8cd5801467742079d
11 mars 1998
11 mars 1998
autorisation de mise sur le marché de divers médicaments dénommés Arkogélules à savoir : Bamboosil, Bouillon blanc, Chrysanthellum américanum, Capuline, Eupaline, Exolusine, Fastine, Ginkgo, Gugulon, Ortie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e92
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Lors de son admission, il présentait un amaigrissement, ne se nourrissant quasiment exclusivement d'orties. Il est dans le déni de ses troubles Selon ce médecin, les comportements de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2504698_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Durant les années universitaires 2018/2019 et 2019/2020, elle a suivi une formation à l'ORT de Strasbourg, à l'issue de laquelle elle a obtenu un BTS " design de mode ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203930_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
En outre, si Mme C justifie avoir suivi avec assiduité plusieurs formations, dont l'une auprès de l'organisme ORT de Toulouse entre 2019 et 2021, et avoir conclu plusieurs contrats à durée déterminée ainsi
Source officielle7ème chambre
DTA_2205480_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
et militaires de retraite ; - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - la circulaire de la ministre des armées n° 001-2021/ARM/SGA/DRHMD/FM - n° 001-2021/ARM/EMA/ORH
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00981_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Catroux, - et les conclusions de M. Chabernaud, ra orteur ublic.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2012823-2139512
31 mai 2007
31 mai 2007
The remainder of the applications in the cases of Ortner v. Austria and A. and E. Riis v. Norway were declared inadmissible. Violation of Article 6 § 1 (length) Ortner v.
Source officielleQuatrième Chambre
697b382acdc6046d47170894
13 janvier 2026
13 janvier 2026
01 Juillet 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 21 Octobre 2025 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
663134a219f939ca6242d01d
16 avril 2024
16 avril 2024
19 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
663134a719f939ca6242d089
2 avril 2024
2 avril 2024
09 Janvier 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847b
16 mars 2006
16 mars 2006
D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 16 MARS 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE du 19 Novembre 2004 APPELANTS : Monsieur Maurice X... 24 route Nationale 15 76700 GONFREVILLE L'ORCHER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0db5c25a97f0381f4efe
16 février 2015
16 février 2015
usufruitiers d'un immeuble à usage commercial et d'habitation, dont les nus-propriétaires sont leurs enfants, [X], [M] et [Z] [O], ont, le 15 mai 1999, renouvelé le bail commercial consenti à la société Orphée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC002788110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
2022 16/09/2022 8 000 250 801/20 21/12/2019 ENERG.IT S.P.A. 2000 Ferrara Alessandro Bénévent Tribunal de Cagliari, Injonction de paiement n o 1927/2014, 01/07/2014 Municipalité de Orta
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-235162
18 juin 2024
18 juin 2024
Italy 08/09/2021 Alberto RANDAZZO 1971 Cagliari Italian Francesco COCCO ORTU Cagliari 03/03/2008 to 18/03/2009 Article 6 § 2 and Article 7 (questions 1 and 2) Article 7 (question 3) 3. 46086/21 Randazzo
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224461
27 mars 2023
27 mars 2023
Russia 17/12/2019 Mariya Viktorovna KARPOVA 1980 Neftegorsk Russian Marat Nazimovich ABDULGALIMOV 1991 Makhachkala Russian Arsen Nazimovich ABDULLAYEV 1979 Orta-Stal Russian Anton Olegovich DERGALEV 1985
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e28c924eadffcc48bc
18 octobre 2022
18 octobre 2022
caisse primaire d'assurance maladie du Loiret réplique qu'elle n'a été mise en possession du certificat médical initial qu'à la date du 21 janvier 2019 comme en témoigne la copie d'écran du logiciel ORPHEE
Source officielleJurid. Premier Président
63cf8480a6687f7c904cba87
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Cour : N° RG 22/00218 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORTI COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 23 Janvier 2023 DEMANDERESSE : S.A.R.L
Source officielle4eme Chambre Section 2
650bdeffbeee0f8318b974a7
21 juillet 2023
21 juillet 2023
21/07/2023 ARRÊT N°2023/315 N° RG 22/00170 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OR2H CB/AR Décision déférée du 10 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN ( 20/00215) LUSSON
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf00beee0f8318b974b1
13 juillet 2023
13 juillet 2023
13/07/2023 ARRÊT N° 374/2023 N° RG 22/00214 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OR6H MPB/MT Décision déférée du 10 Novembre 2021 Pole social du TJ de TOULOUSE (20/01003) [E] [O]
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d23853
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Stéphanie BENOIT, et Karine ORTI, Greffier présent
Source officiellePage 61 sur 81