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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e7
30 mars 2006
30 mars 2006
né le 03 Août 1952 à ORIGNY EN THIERACHE demeurant... 02270 NOUVION ET CATILLON Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00908_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 avril 2022, la SARL Koala, représentée par Me Nouvion, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué en tant qu'il rejette
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10781
3 juillet 2019
3 juillet 2019
à 16h30': travaux des champs selon saison - 16h30 à 17h : pause café - 17h à 18h': nourrissage et soins des truies.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849b3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la réalisation de prestations d'analyses microbiologiques, physico-chimiques et de biologie moléculaire, sans exclusivité, concernant notamment des produits en poudre destinés à l'alimentation des nourrissons
Source officielle4ème chambre
DTA_2311196_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 octobre 2024 et le 28 février 2025, la Métropole de Lyon, représentée par Me Nourrisson conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400720_20250220
20 février 2025
20 février 2025
L'enfant a été placé en famille d'accueil dès l'âge de quatre mois, après qu'un signalement ait été effectué au cours d'une hospitalisation où le nourrisson présentait un état de santé inquiétant évoquant
Source officiellePRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2637456-2866941
9 février 2009
9 février 2009
D’après le requérant, toutes les victimes de l’attaque étaient des collaborateurs qui avaient livré aux Allemands un groupe de douze partisans (dont deux femmes et un nourrisson), environ trois
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a2
27 mars 2012
27 mars 2012
De toute manière la prétendue proximité visuelle et phonétique, ci-dessus contestée, ne pourrait dans ce cas précis jouer aucun rôle, tant la démarche d'acheter de la layette pour un nourrisson et celle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6438f31ea942a604f5e93752
13 avril 2023
13 avril 2023
proposition écrite du bailleur d'effacement de la dette locative à hauteur de 8.360 euros eu égard aux préjudices subis par ces derniers pour avoir passé 4 hivers avec leurs deux enfants en bas âge et nourrisson
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0712d0451e8318d0ec83
24 octobre 2023
24 octobre 2023
préjudice de [N] [C], le premier juge a considéré que seuls devaient être retenus le déficit fonctionnel temporaire résultant de l'hospitalisation et les souffrances ayant pu être endurées par le nourrisson
Source officielle5ème chambre
DTA_2511211_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Il produit au soutien de ses allégations des documents relatifs à leur état civil, à leur situation matrimoniale ainsi que plusieurs factures d’achat de produits pour nourrisson.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2512283_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
justifier sa contribution aux besoins de sa fille, plusieurs éléments, non contestés par le préfet, en particulier une attestation de sa concubine, des factures d’achat relatives à des produits pour nourrissons
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2512936_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, A. Blusseau Le président, J-P.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2533076_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Nourrisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2602614_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
probatoire de deux ans pour des faits de violence suivie d’incapacité n’excédant pas huit jours commis sur sa conjointe entre le 1er mars 2024 et le 21 décembre 2025 notamment en présence de leur nourrisson
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2521095_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
justifier sa contribution aux besoins de sa fille, plusieurs éléments, non contestés par le préfet, en particulier une attestation de sa concubine, des factures d’achat relatives à des produits pour nourrissons
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2523123_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2503871_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
B... à l’entretien et l’éducation de cet enfant, qui est par ailleurs confirmée par plusieurs attestations de sa belle-fille et de proche, mais également par les preuves d’achats d’articles pour nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500745_20250218
18 février 2025
18 février 2025
du transfert des parents sur l'état de santé de leur enfant, et alors qu'il ne ressort ni des termes mêmes des arrêtés attaqués ni d'aucun autre élément que la situation d'extrême vulnérabilité du nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304426_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'asile doit être examinée en France les requérants se prévalent de l'absence de garantie quant aux conditions d'accueil appropriées dont ils bénéficieront en Italie, alors qu'ils sont parents d'un nourrisson
Source officiellePage 61 sur 92