CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

43 864 résultats pour « Lujien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301403

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Roland et Lucien X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

Source officielle

Page 61 sur 2194

← PrécédentSuivant →
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008004516

Admin. suprême

10 février 1999

10 février 1999

Lucien et André X..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9367a

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Lucien Y...

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55460

Cassation

9 avril 1973

9 avril 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LUCIEN X..., OUVRIER AGRICOLE AU SERVICE DE JEAN X..., ET BLESSE SUR L'EXPLOITATION AGRICOLE DE SON EMPLOYEUR, PAR LA VIS SANS FIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2400954_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 28 août 2025, la SAS LK voyages Lucien Kunegel se désiste de sa requête.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007837446

Admin. suprême

15 juin 1994

15 juin 1994

Vu la requête et les observations complémentaires, enregistrées le 14 juin 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentées pour la SOCIETE ANONYME DES LABORATOIRES LUCIEN, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100506

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

Lucien X... : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que pour rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007754812

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

Le Prado, avocat du CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE VIENNE "LUCIEN Y..." et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de Mme Paulette X... épous Courrier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320592_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216275_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Marchand ; - les observations de Me Lujien, avocat de Mme B épouse A. La clôture de l'instruction est intervenue à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520109_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

B..., représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523292_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 500 euros à verser à Me Lujien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Maître F..., notaire à AUBUSSON, a établi un projet d'état liquidatif de la communauté ayant existé entre Louis H... et Lucienne X... et de la succession de Louis H....

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619601

Admin. suprême

15 novembre 1985

15 novembre 1985

DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 10 JUIN 1982 EN TANT QU'IL A, PAR SON ARTICLE 1ER, ACCORDE A LA SOCIETE ANONYME "LUCIEN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301374

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il dit que Madame Lucienne Z...devait bénéficier d'un droit de passage permettant l'accès à une automobile sur le fonds

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02262

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

X... n'a pas assisté à certaines réunions, aucun élément n'est versé aux débats permettant au Conseil de vérifier si l'ordre du jour de ces réunions entrait dans la compétence exclusive de Lucienne X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jérôme Rémi N... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Laurent

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY01341_20230808

Admin. Appel

8 août 2023

8 août 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le centre d'élevage de Poisy Lucien Biset et son assureur, la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, représentés par Me Renouard, ont demandé

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

678f3a3002aacdb03783fe13

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

HSBC CONTINENTAL EUROPE C/ SARL LUCIEN GEORGELIN SCP [M] [P] SELARL LMJ SCP CBF ASSOCIES SELARL APEX AJ ------------------- GROSSES le aux avocats

Source officielle
CC

comm

613721aecd580146773f608b

Cassation

21 avril 1992

21 avril 1992

Lucien Y... et M.

Source officielle