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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

66995c3e07d408f8d4c174fe

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de la cuisse, une fracture spiroïde non déplacée du tiers proximal de la diaphyse tibiale en amont, une fracture de la tête de la fibula, une embolie pulmonaire lobaire bilatérale au niveau des deux lobes

Source officielle

Page 61 sur 72

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb7357631

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

droit responsable de troubles de l'équilibre avec vertiges et qu'il conserve comme séquelles un certain degré de changement dans l'humeur et le caractère qu'il faut rattacher à la souffrance de son lobe

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

680c6dc0fe1a38d696f20f6c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3aaa6be9c926c7caa1d

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

« La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b1686db9f94e9846513f6a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le compte rendu indiquait : "doute sur un reliquat du lobe thyroïdie droit mais sans arguement pour une image nodulaire suspecte en regard de la loge de thyroïdectomie droite.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e5b1d7564000872dd14

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Loube. Déplacement sur site; contrôle bruit important sur tracteur; vis de voile de roue arrière cassées; remplacement des vis de resserrage de l'ensemble; mise à niveaux d'huile hydraulique'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f4169

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d54

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

[Localité 3] Représenté par Me Alain ROCCHIETTA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2259 INTIMEE SA AEROPORTS DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d56

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alain ROCCHIETTA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2259 INTIMEE SA AEROPORTS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Il résulte du rapport d'expertise du professeur Z..., que le scanner pratiqué le 16 septembre révélait l'existence d'images traduisant une souffrance du lobe cérébral gauche qui pouvait correspondre à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200164

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Ils se voient rembourser les frais d'acquisition du terrain litigieux mais doivent supporter ceux de la maison de LOMBERS ; que le maintien du recours contre le permis de construire fondé sur la présence

Source officielle
CA

9e Chambre C

603217d95a579c4f7c6a4ee6

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

[D] se place une fois encore derrière moi, il me touche le lobe de mon oreille et essaie de me remettre les cheveux derrière, je me lève, le repousse ; je me désole de ne pas avoir la force de réagir ;

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdbc1cafb1fbda0d0150ad4

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

A... au terme duquel les agissements de la société J'Océane et de ses anciens salariés, soit Mrs Correia, Belkateb, Olhagaray, Jacquelin, Loubes, Clasquin et Z... lui ont causé un préjudice pouvant être

Source officielle
CA

21e chambre

5fd93793ee6bc11c51a1543f

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA AXA ASSISTANCE FRANCE N° SIRET : 311 338 339 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Alexandra LORBER

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02672_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le 12 août 2015, un scanner thoracique a été réalisé, a révélé des images de verre dépoli avec majoration des septa intra-lobulaires du lobe moyen, du segment inférieur de la lingula et du segment apical

Source officielle
CA

10e Chambre

61624a72a68110eae5b68f34

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Préjudice esthétique : Estimé par l'expert à 3/7, il résulte d'une cicatrice temporo-frontale droite de 21 cm/0,5 cm du lobe de l'oreille droite, dépassant le milieu du front et remontant sur quelques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88046

Appel

9 février 2006

9 février 2006

LA JOLIE représentée par Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE, vestiaire : 100 INTIMÉE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02355_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il résulte de l’instruction qu’au cours de l’été 2016, la société GEM a rencontré des difficultés dans la réalisation des travaux de lomberie, ventilation, climatisation et désenfumage, corres ondant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005483_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Il était cependant relevé l'existence des marques des cuillères du forceps sur le front à gauche et sur le lobe de l'oreille droite du bébé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101046_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Lors de cette intervention chirurgicale, le nerf récurrent gauche a été sectionné et l’intervention a dû être écourtée pour ce motif après la seule ablation du lobe gauche de la glande thyroïde. M.

Source officielle