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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
607943469ba5988459c41d5a
11 février 1976
11 février 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, SYLVAIN X...
Source officiellecr
61372626cd5801467742352a
10 décembre 2002
10 décembre 2002
Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 23 juillet 2002, qui, pour rébellion, violences et outrages à personne dépositaire de l'autorité publique,
Source officielleciv3
6137235ecd58014677408dec
15 février 2000
15 février 2000
Sylvain Y..., ayant demeuré ..., et actuellement ..., tous trois agissant en qualité d'héritiers de M. Jean Y..., 4 / Mme Huguette Y..., veuve de M.
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a58
5 mai 1998
5 mai 1998
Y..., épouse de Sylvain Saint Machin, décédé, demeurant ..., agissant en qualité d'ayant droit et d'héritière de Sylvain Saint Machin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10
Source officiellecomm
61372435cd5801467741390b
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Sylvain X..., respectivement gérante de droit et gérant de fait, ont été condamnés à payer les dettes sociales à concurrence de 30 000 euros, et qu'il leur a été interdit de gérer toute entreprise et toute
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01165_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le désistement de la requête de la commune de Josnes est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f7a03
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Adrien D... à Paris (7ème) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section A), au profit : 18/ de la Fondation Joan Miro, Centre d'Etudes d'Art
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310047
7 février 2019
7 février 2019
CHAUVIN, président Décision n° 10047 F Pourvoi n° P 18-10.848 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Marie Sylviane X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f8
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Johan X....
Source officiellecr
61372625cd58014677423490
5 février 2002
5 février 2002
aucun élément du dossier ne permet de donner quelque crédit à cette thèse, aucun lien n'ayant été établi entre l'église de scientologie et les témoins Anne A..., Emilie B..., Yvette C..., Gérard D..., John
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00949
23 mai 2013
23 mai 2013
Sylvain ZZ... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101148
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Joan X..., veuve Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007896923
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Vu la requête, enregistrée le 23 juin 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sylviane X... demeurant ...
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551a8
3 février 1972
3 février 1972
SYLVAIN, AUTEUR D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ET CONTRE LA SOCIETE DES GRAVIERES DE LAUTERBOURG , SON EMPLOYEUR, L'ACTION EN REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS SERVIES A LA VICTIME DE CET ACCIDENT, L'ASSURE
Source officielleTrib. de Commerce
69d77025cdc6046d47a00f16
1 avril 2026
1 avril 2026
1] [Localité 1] Inscrit au RNE sous le numéro 828 515 833 Activité : Maçonnerie générale Dirigeant : Monsieur [T] [E] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008164051
8 avril 2005
8 avril 2005
. ; Mme Y demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 30 juin 2004 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a, à la demande de Mme Sylviane X, annulé les opérations électorales qui se sont
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470c
29 août 2019
29 août 2019
No RG 19/01477 - No Portalis DBVN-V-B7D-F5OF Copies le : 29 août 2019 à Me Sylvaine PALOMBINO la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ORDONNANCE D'INCIDENT LE 29 AOUT 2019, NOUS, Elisabeth HOURS, conseiller à
Source officiellecr
61372553cd5801467741cc95
6 juin 1988
6 juin 1988
Sylvain, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 16 mars 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, infirmant l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aa8
10 novembre 2015
10 novembre 2015
G : 14/ 07363 Mme Sylviane X... C/ M. Roger Y...
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1a8
13 avril 1992
13 avril 1992
, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 150, 151 et 408 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Sylviane
Source officiellePage 61 sur 1438