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2 164 résultats pour « Hadjar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx protection sociale

69f3cc9fcdc6046d47248313

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Valérie COLLIGNON, Première Vice-Présidente Assesseur : Céline CHRIT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Assesseur : Bolam HADJI

Source officielle

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TJ

Ctx protection sociale

6792bc1e304ff28fe37e7786

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Valérie COLLIGNON, Première Vice-Présidente Assesseur : Christiane ERTLE HANSEN, Représentante des employeurs Assesseur : Bolam HADJI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400148_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le requérant produit, pour en justifier, la convocation qui lui a été délivrée à cet effet par l'université El Hadji Ibrahima Niasse - école de médecine Saint Christopher Iba Mar Diop, sise à Dakar (Sénégal

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-208838

Admin. suprême

25 février 2021

25 février 2021

albanais Larisa 4 Alfred BUCI 1987 albanais Larisa 5 Dritan CULLHAJ 1980 albanais Larisa 6 Alket ELEZAJ 1982 albanais Larisa 7 Klodian GJINAJ 1987 albanais Larisa 8 Mentor HASANI 1976 albanais Larisa 9 Hajdar

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2401794_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Irénée Hugez ; - les observations de Me Ben Hadj Younès, représentant M.

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2601044_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

A..., représenté par Me Ben Hadj Younes, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 16 décembre 2025 par laquelle

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2310112_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 décembre 2023 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2310512_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 janvier 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme D ; -les observations de Me Martin-Pigeon, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300893_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2023, Mme C D, représentée par Me Ben Hadj Younes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022, par lequel le préfet

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2400553_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 février 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2400722_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 février 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Mir, avocate

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2400723_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 février 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Mir, avocate

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2307978_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 octobre 2023 en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de Mme Le Montagner ; - les observations de Me Diallo,

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2309675_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 décembre 2023 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2402605_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de Mme Marc, qui informe la partie présente

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2410915_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 décembre 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2411064_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 janvier 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
CA

Premier Président

68fdb95844e5e6a4bb224685

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

par Me Quentin ORIEUX, avocat au barreau de MARTINIQUE DÉFENDEURS : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [14] [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Virginie MOUSSEAU, substituée par Me M'HADJ

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-181969

Admin. suprême

15 mars 2018

15 mars 2018

/03/2013 37829/08 CONSTANTIN MODARCA 13/11/2012 13/02/2013 24163/11 CRISTIOGLO 26/04/2016 26/07/2016 60179/09 CULEV 17/04/2012 17/07/2012 29732/07 GALAIDA ET COPOSCIU 24/11/2016 24/11/2016 32844/07+ HADJI

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206734_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

dossier que l'extrait du registre des actes de naissance de la commune de Tivaouane, n° 789 de l'année 1974, délivré le 5 avril 2019 par un officier d'état civil et faisant état de la naissance d'El Hadji

Source officielle