CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 275 résultats pour « Gaush »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

5fdbbbd406b3219aecd079c7

Appel

4 février 2019

4 février 2019

qui a désigné en qualité d'expert les docteurs J... et K... et qui au vu de leur rapport déposé le 14 décembre 2014 concluant que le décès est consécutif à la dissection iatrogène du tronc coronaire gauche

Source officielle

Page 61 sur 1664

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

REINHARD, Gaushen

SIREN 853736403GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/02/2020

Voir →

CC

cr

613725fccd5801467742214f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Continent sur le site commercial " Grand Littoral ", à Marseille, a été victime le 29 septembre 1997 d'un accident du travail : en utilisant une scie Biro pour scier des jarrets de boeuf, son index gauche

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a5d8

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, sur une autoroute, la voiture conduite par Mme Piana, ayant pour assureur la société SM3A, s'est déportée sur la voie de gauche

Source officielle
CC

civ2

6137245ccd58014677414dfd

Cassation

12 mai 2005

12 mai 2005

X... , qui séjournait en Israël, a été admis à l'hôpital après avoir ressenti des douleurs à la mâchoire et à la main gauche ; que Mondial assistance a demandé à son médecin traitant en Israël de recueillir

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

photographique ; que pour Mme D... qui ne connaît Romain X... pas plus que les autres témoins, le motard est arrivé bien plus vite que la vitesse prévue à cet endroit ; que le conducteur quittant sur sa gauche

Source officielle
CC

civ1

61372233cd580146773fb04c

Cassation

8 juillet 1994

8 juillet 1994

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X..., qui depuis plusieurs années souffrait d'une sciatique gauche

Source officielle
CC

soc

613721e0cd580146773f8627

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

X..., alors qu'il était salarié de la société Steff, a été victime, le 15 juin 1973, d'un accident du travail affectant le genou gauche ; qu'après avoir été embauché, le 28 mars 1977, en qualité de mécanicien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200325

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

[N], qui pilotait son scooter, a chuté et a été blessé alors qu'il avait entrepris une manoeuvre de dépassement d'un véhicule par la gauche et a été surpris par la présence de Mme [U], piéton, qui s'était

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00409

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

[B] [I] a reçu un projectile, entraînant la perte fonctionnelle totale et irréversible de la vision de l'oeil gauche. 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200222

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

Il a subi, notamment, l'amputation de sa jambe droite et de son bras droit, diverses fractures, ainsi que l'amputation distale de deux orteils du pied gauche. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300305

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

nappe alluviale du Rhône sur deux sites comprenant trois champs captants ; qu'à partir de 1993, les analyses pratiquées ont mis en évidence une contamination aux pesticides du champ captant de la rive gauche

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424650

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

Stéphane Z... avant de l'éjecter ; que, dans ces conditions, dès que le véhicule avait avancé, Stéphane Z... ne se trouvait plus en position permettant au projectile de l'atteindre au niveau de la partie gauche

Source officielle
CC

civ2

61372392cd5801467740b8b5

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

A... qui, venant du couloir le plus à droite, s'est engagée sur celui le plus à gauche utilisé par le motocycliste qui a été blessé ; Attendu que M.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3addcdc6046d471f3497

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En soulevant un sceau d’eau pour le vider, la victime s’est coincée l’épaule gauche et a ressenti une forte douleur ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd361bcdc6046d471ede19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il a été victime d’un accident du travail le 17 novembre 2023, le certificat médical initial du Dr [V] indiquant : « Rupture du ligament croisé postérieur genou gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebf6cdc6046d4705e8d8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

réduite + plaie pied gauche suturée ».

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15ef4ccdc6046d47062331

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avait été diagnostiqué de nombreuses lésions et notamment plusieurs fractures (branches ilio-pubiennes et ischio-pubiennes, autres fractures du bassin, processus transverse de L5, malléole interne gauche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6635295ee4b5292aaa662433

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

L'employeur y mentionnait les réserves suivantes : " monsieur [C] s'était déjà blessé à la main gauche en février 2018 en (illisible) les portes de la remorque. Douleur qui réapparaît ".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa55a029d9e20db03c3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La société [2] a établi une déclaration d'accident du travail précisant les circonstances suivantes : "En poussant un chariot de poste à souder dans un camion, le genou gauche de M.

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5aa

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

encontre et l'a condamné à régler des dommages-intérêts auxdites parties civiles ; "aux motifs que, dans son premier rapport en date du 11 mars 1996, l'expert indique que "la fracture de la 9è côte gauche

Source officielle