Y... l'avait suivie pour un problème de grosseur à la poitrine et pour des douleurs à un ovaire, remontant à l'année 2006 ou 2007 ; qu'elle a expliqué qu'il avait ainsi pratiqué sur elle : la fois des

suie trouvée dans le conduit était absolument incompatible avec le combustible utilisé; que la présence dans la cheminée de suies est antérieure à l'installation de la chaudière à gaz; qu'il n'est pas douteux

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

2 du code de procédure civile ; 2°/ que la cour d'appel a constaté que l'avis du greffier sur la caducité ne portait que sur la déclaration d'appel à l'encontre de la société AMO ; qu'il n'est pas douteux

d'emprisonnement avec sursis, une peine d'amende et une peine d'inéligibilité, divers témoignages faisant état d'une gestion fantaisiste des finances de la commune par l'engagement de dépenses au caractère douteux

même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ ont conclu à deux jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax et sur la jambe et la douleur

médical, une expertise gynécologique plus approfondie (D48) a permis de relever que "l'hymen présentait trois zones de ruptures anciennes cicatrisées" ; qu'il "se laissait distendre facilement sans douleur

X... aurait demandé à C... de se laver entièrement, aurait accroché des sacs en matière plastique à son lit pour se soustraire aux regards extérieurs, que B... affirmait avoir entendu C... gémir de douleur

l'absence d'antécédent constaté au niveau de l'épaule gauche ; que les autres attestations produites constatent l'existence de la rupture des rotateurs de la coiffe après que Guy Z... se soit plaint de douleurs

faveur de cette crédibilité ; que malgré ses dénégations, Yves Y... apparaît à la procédure avec le profil type du pédophile pervers ; que les autres adolescents entendus décrivent ses agissements douteux

elle-même ou pour autrui ; "aux motifs que Marie-Claude X... aurait assisté aux faits d'agressions sexuelles sur M..., qui aurait été déshabillé, exposé nu sur une table, touché en provoquant des douleurs

articles L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail, l'arrêt attaqué qui considère que le licenciement de l'intéressé n'aurait pas une cause réelle et sérieuse, tout en relevant qu'il n'était pas douteux

comité d'établissement (arrêt page 4 7) ; " alors, d'autre part, que l'élément intentionnel du délit d'entrave se déduit du caractère volontaire des agissements de la direction, lequel n'était pas douteux

conclusions du 27 août 1998, p. 2, alinéa 8) ainsi que "I'émission d'une fausse facture en régularisation après que l'acte eut été découvert", la rédaction d'un "rapport fallacieux appuyé de justificatifs douteux

pas conduire à sous-estimer les souffrances endurées et que les fractures, mais aussi les manipulations au moment des changes et de la toilette et même le fait de respirer, ont été des sources de douleurs

discuté au Relais Fleuri entre 16 heures-16 heures 30 et 19 heures 45 ; " " quand bien l'on pourrait donner de crédit à ce témoignage quant au fait que cette conversation a eu lieu, il apparaît douteux

présentent le centre esthétique comme implanté au sein d'un cabinet médical dédié à l'esthétique, « doté du must en matière de beauté et de bien-être : haute technologie d'épilation définitive sans douleur