Parce qu'on n'a pas compris, aujourd'hui que pour revendre du disque, vendre du magazine, refaire de la presse, il faut des gens beaux. (') ». M.

Il est précisé que les fichiers saisis, copiés sur les disques durs dont il est pas indiqué qu'ils ont été préalablement formatés, ont été listés sur des fichiers Excel.

L'examen de ces pièces montre qu'en ce qui concerne les copies de disques de chronotachygraphes, chacun des 17 mois est représenté par 1 à 3 feuillets, sur chacun desquels se trouvent les copies de 2 à

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 8 juin 1999, présentée par Mlle Houria X... demeurant 802, Diour Jedad Beni M'Hamed à Meknès (Maroc) ; Mlle X... demande que

et notamment du rapport d'expertise que ni les douleurs dont le requérant s'est plaint à partir du 29 juillet 1981 après qu'il eût subi le 23 juillet une intervention chirurgicale de curetage d'un disque

qu'après avoir donné sa démission le 17 août 2001, il a saisi en référé le conseil de prud'hommes de Beaune, puis la cour d'appel de Dijon pour obtenir la délivrance des photocopies de tous les disques

SERVANT DE BASE AUX POURSUITES QUE, LE 5 JUILLET 1983, UN INSPECTEUR DU TRAVAIL CHARGE DU CONTROLE DES TRANSPORTS ROUTIERS A INVITE X..., DIRECTEUR D'UNE ENTREPRISE DE TRANSPORTS, A LUI COMMUNIQUER LES DISQUES

A, salarié protégé, ayant constaté que l'ordinateur de son poste de travail ne fonctionnait plus, en avait extrait le disque dur, en présence et à la demande du directeur général de la société, et ne l'avait

Code de procédure civile ; alors, enfin, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions qui soulignaient l'importance des manquements de la salariée, ses retards fréquents, ses manipulations des disques

de l'arrêt attaqué que le ministre de l'Economie a saisi, en 1989, le Conseil de la Concurrence de pratiques mises en oeuvre par la société Rallye lors de l'acquisition des réseaux de distribution Disque

intellectuelle, texte dérogatoire, n'exclut pas quelle soit menée dans toute la mesure de la raison d'être de cette disposition ; Et attendu que l'arrêt, après avoir relevé que la reproduction sur disque

Mais attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue d'ordonner une mesure d'expertise, a constaté, répondant ainsi aux conclusions prétendument délaissées, qu'il résultait de la comparaison des disques

X..., la cour d'appel a dit que la simple production de disques de contrôle (versés aux débats par celui-ci) ne suffisait pas à établir que le salarié ait dépassé l'horaire normal de travail à la demande

Sur les deux moyens du pourvoi principal, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté que le bail interdisait à la société Docks de France l'activité de librairie, papeterie, photos, disques

travail ; Mais attendu que, statuant par motifs propres et par motif adoptés des premiers juges, la cour d'appel a retenu que le salarié démontrait, en s'appuyant sur les bulletins de paye et les disques

le paiement d'une amende lui a été réclamé à tort pour une infraction constatée, le 25 août 2022, à Bourg-la-Reine ; s'il avait oublié, ce jour-là, d'apposer sur le pare-brise de son véhicule le disque

duplication ne serait pas la disquette qu'il avait fini de confectionner et qu'il avait remise à Marius X... le 10 avril au matin puisque les experts ont relevé l'existence d'un morceau de répertoire du disque

clos le 31 décembre 2021, d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de production, de développement et de numérisation d'un enregistrement phonographique ou vidéographique musical (vidéomusique ou disque