CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 678 résultats pour « Cunique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03549

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

A... présentait un traumatisme crânien avec une plaie de huit centimètres, une fracture de l'extrémité inférieure du cubitus droit, une contusion de l'avant-bras gauche et une ecchymose du sommet de l'épaule

Source officielle

Page 61 sur 134

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01860

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

D... ce 19 septembre 2011 pour apurer la dette dont il a admis le principe et a avancé un montant durant la procédure ; qu'il paraît donc curieux que F... D... ait, selon la version de M. E...

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db12

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

établi qu'un individu dont la voix a, selon les experts désignés, une "grande" ressemblance avec celle de Louvert, téléphonait à plusieurs reprises à Evangelisti, en prenant des précautions oratoires curieuses

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207f7

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

celle-ci n'a été publiée au registre du commerce que le 9 novembre 1992 (d'ailleurs curieusement au moment où intervenait la cession des parts, ce qui ouvre des interrogations sur la finalité de cette curieuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d1

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Marc Y... soutiennent qu'il est pour le moins curieux que l'appelante ait conservé les clefs du logement jusqu'au 9 décembre 2010 alors qu'elle aurait trouvé un nouveau locataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c52948a2c4236379079608

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Y] fait une curieuse lecture des documents contractuels et qu'en outre il ne démontre pas la faute du créancier lui causant préjudice au sens de l'article 2314 du code civil. M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafd48cdc6046d47575d6d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Mme [N] soutient qu'elle n'a procédé à aucun paiement en juillet 2019 ayant permis de régulariser les échéances impayées de mai et juin 2019 et que le libellé figurant sur le décompte est curieux puisqu'habituellement

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027737335

Admin. suprême

15 février 2013

15 février 2013

, en elles-mêmes, un caractère cultuel, alors même, d'une part, qu'elles ont acquis un caractère traditionnel et populaire, qu'elles attirent la population locale ainsi que de nombreux touristes et curieux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200754

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

décembre 2007, date de la première lettre de rappel produite, non interruptive de prescription, lettre simple au demeurant, et quoique le notaire ne fût pas le mandataire du légataire monsieur Y..., et si curieux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100001

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Drouot le 11 juillet 2008 ; qu'il est étonnant que le conservateur des musées de Marseille, chargé de surveiller les ventes, n'ait pas fait opposition à la vente de ce tableau ; qu'il est également curieux

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c770

Cassation

7 avril 1986

7 avril 1986

par téléphone, que le compte bancaire litigieux, en permanence débiteur, ne fonctionnait que par remises de chèques suivies immédiatement de décaissements en espèces du montant des chèques ; que ces curieuses

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9eb9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[X] en 2013 « pour faire une reconstruction du ligament scapho-lunaire, avec une ostéotomie d’accourcissement du cubitus » indique dans un courrier en date du 20 mars 2023 que « les suites ont été très

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

63c649d4be43307c9013b3a3

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Elle a indiqué avoir fait trois mandats au conseil de l'ordre et trouver curieux que son taux horaire de 250 euros hors taxes puisse être contesté alors qu'il est très raisonnable.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca8b8594705dbfccb07

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il est aussi pour le moins curieux que l'employeur prétende qu'il n'y aurait pas eu d'enquête administrative, alors qu'il y a effectivement participé.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64a8ff7e03029105dbedc25c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Son avocat soutient que : - il s'en rapporte à la déclaration d'appel et il indique qu'il est curieux que la Préfecture déclare qu'il n'existe pas de moyen de transport en direction de l'Algérie alors

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

69deaba6cdc6046d473ee2eb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

En outre, il est pour le moins curieux que le devis portant sur un « remplacement garnitures sur porte blindée » prévoie un « judas grand angle D16 200° ».

Source officielle
CA

Référés

6688de16676b73dd81b96d44

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle trouve curieux de ne jamais avoir été destinataire de l'assignation introductive d'instance alors même que la saisie-attribution lui a été dénoncée à son domicile sis à [Adresse 9]. 72/24 - 3ème

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6802b6c07195250be0ae7175

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

conclure devant le juge du fond. 4°/ Débouter Mme [V] [Y] de toutes ses prétentions concernant : notamment une condamnation de Mr [O] (87 ans) à un quelconque article 700, dépens, ou même à verser de curieux

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680331a6168408c19df97e3f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

La présidente précise que c'est curieux de ne pas apprendre en 10 ans ni le français ni l'espagnol.

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c939a9834ffd825fbfb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Dans de telles circonstances, il apparaît curieux que M. [W] prétende avoir pu croire à la fermeté de l'intention d'acquérir des consorts [N]-[P], et ce jusqu'à l'été 2020.

Source officielle