. ― Un environnement contraint à court terme, mais porteur d'opportunités à moyen terme Les hypothèses macro-économiques retenues dans la construction des projections jointes à la présente annexe retiennent pour 2012 une prévision de croissance de 2,5

Article L233-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 02

Code de commerce

au présent article ainsi qu'au I de l'article L. 233-9, et qui ont pour caractéristique d'être : 1° Acquis aux seules fins de la compensation, du règlement ou de la livraison d'instruments financiers, dans le cadre habituel du cycle de règlement à court

Article 46 AZA undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 63

Code général des impôts, annexe III

Dans ce cas, l'engagement de louer le logement, mentionné au c du 1° du 1, court à compter du premier jour suivant celui du terme de la première période triennale de prorogation.

Article Annexe 6

—

Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-SE-114 remplace, à compter du 1 er -Covoiturage de courte distance/ Fiche d’opération n° TRA-SE-115 1.

Article 5

—

minoré Tarif B Tarif C majoré HTB2 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C HTB3 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C minoré COEFFICIENTS DE VERSIONNAGE Très Longues Utilisations (TLU) Longues Utilisations (LU) Moyennes Utilisations (MU) Courtes

Article 13

—

Commentaires : Le délai global de paiement court à compter de la réception de la demande de paiement mensuelle du titulaire par le maître d'œuvre, en application du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013. 13.2.3.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

La gestion financière à court terme (budget prévisionnel de trésorerie et tableau des flux de trésorerie, bilan et compte de résultat prévisionnels, modes de financement des besoins à court terme et de trésorerie).

Article 53

—

Si le Parlement n'est pas en session, ce délai court à compter de l'ouverture de la session ordinaire ou extraordinaire suivante.

Article Annexe I

—

Enfin, l'action publique, à court et à moyen terme, affecte l'organisation et la politique de l'offre de l'entreprise par des incitations mais aussi des contraintes (normes).

Article 319-10

—

La période visée à l'alinéa précédent devrait être d'au moins trois à cinq ans, à moins que le cycle de vie du FIA concerné ne soit plus court. La rémunération due en vertu de dispositifs de report n'est acquise au maximum qu'au prorata.

Article 221-III/03

—

la récupération des survivants en toute sécurité. 21 Un navire-roulier à passagers est un navire à passagers doté d'espaces rouliers à cargaison ou de locaux de catégorie spéciale tels que définis à l'article 221-II-2/03. 22 Un voyage international court

Article 228-5.14

—

La pompe doit être munie à la sortie d'une soupape de contrôle munie d'un court tuyau ouvert.

Article 221-II-2/18

—

Les conduites situées entre la citerne et l'installation de pompage doivent être en acier ou en un matériau équivalent, être aussi courtes que possible et être protégées contre tout dommage ; .7 les installations de pompage du combustible et le matériel

Article Annexe 2

—

d'immobilisation Dispositif de traction Optionnel Optionnel Lot pour les fractures 1 1 Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical) 1 1 Immobilisation en extension de la partie haute du rachis : dispositif d'extraction ou plan dur court

Article Annexe III

—

mort subite cardiaque avortée Incompatibilité. 1.12.4 Autres cardiomyopathies connues (cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court

LEGIARTI000026118115

—

CYCLE LONG COURT 1 Ecole élémentaire 6e 2 6e-5e-4e 5e-4e 3 3e 3e Premier cycle Il est d'abord consacré à la découverte des pratiques de toutes les formes et composantes des arts de la scène.

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'aucun des parents n'a la qualité d'assuré à cette date, ce délai court à compter de la date à laquelle le premier d'entre eux acquiert cette qualité.

Article L312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 37

Code monétaire et financier

Toutefois, en cas de mise en œuvre du I du présent article, ce délai court à compter du jour où l'intéressé a eu connaissance de l'événement en question s'il prouve qu'il l'a ignoré jusque-là.

Article 242 nonies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 33 > 03

Code général des impôts, annexe II

Le délai mentionné au c du 6° du I court à compter de la décision mentionnée au deuxième alinéa.

Article L343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 93

Code de la route

Si le propriétaire ne peut être identifié, le délai précité court du jour où cette impossibilité a été constatée.

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