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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd5c24035b1205148337e9

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

X..., né [...], a été engagé par contrat à durée indéterminée par la société COOL JET à effet du 20.03.2006 en qualité de chauffeur PL statut ouvrier coefficient 128M à temps complet.

Source officielle

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CE

3ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000036253354

Admin. suprême

22 décembre 2017

22 décembre 2017

collectés en France selon les modalités prévues par l'article L. 666-1 du code rural et de la pêche maritime, par les sociétés coopératives agricoles membres de l'association Intercéréales par le biais de " Coop

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05942_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me de Cools, avocate de la société Riwal

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2104004_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

C, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique ; - et les observations de Me de Cools, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00852_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Lot-et-Garonne et par ailleurs membre titulaire du comité social et économique de la plateforme sud-ouest de la société, membre titulaire du comité social et économique central de la société Biocoop SA Coop

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404588_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

dossier que les dépenses relatives à l’hébergement à l’Auberge des Lys pour les équipes des entreprises sollicitées pour la conception de la scénographie, à l’achat de terreau auprès de la société Eurea Coop

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00315_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. (…) cette analyse évalue les effets du rojet sur l'animation et le dévelo ement économique du centre-ville de la commune d'im lantation, des communes limitro hes et de l'établissement ublic de coo

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00367

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

pendant 3 à 24 heures, voire plus longtemps pour des consommations importantes et régulières ; que le taux varie également avec le délai écoulé après la prise et la teneur du produit utilisé ; que le THC-COOH

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-182187

Admin. suprême

14 mars 2018

14 mars 2018

The conditions of detention there were worse than before: the supply of tap water was insufficient to bathe babies so women had to carry water in buckets; there was no space for baby baths; cookers were

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00701

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

X... a été nommé Chief Operating Officer (COO) en même temps que membre du directoire, les conditions fructueuses de la collaboration salariée de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210295

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Y... a donc travaillé au Département « Cokerie » de la société ArcelorMittal à Fos sur Mer.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01307

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

fumage des lardons au bois pour le magasin Leader Price, fumés sans autre précision pour le magasin Leclerc, ou encore le taux de caramel des flans, qui varie entre 5 % et 7 % ; que de même les gâteaux Cookies

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203152_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

L'enfant alors présent dans la maison ayant réclamé la présence du chien " Cookie " pendant toute la visite des puéricultrices, le rapport indique que celles-ci se sont interrogées sur la véracité des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00342

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Il s'applique au personnel des usines exclues de la nationalisation par l'article 8, à l'exception des ouvriers mineurs employés par les centrales et les cokeries des houillères et des employés de chemin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178471

Admin. suprême

9 octobre 2017

9 octobre 2017

and address for legal entities Represented by   60977/14 05/09/2014 Tetyana Sergiyivna ZAGUBNYA 16/11/1959 Mariupol   Mariya TABACHKOVA 05/07/1988 Mariupol Kostyantyn CHERNYCHENKO Richard COOK

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CA

Chambre 1-6

5fca5d48962ff13db239d08c

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

782,58 € ; - dans le cadre de son contrat avec la SAS Groupe Gusty du 1er octobre 2016 au 29 décembre 2017, un salaire mensuel net de 9.513,66 € ; - dans le cadre de son contrat avec la société Bandy cook

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10782

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

par ces personnes, pratiques d'autant plus condamnables que lors de l'audit des comptes 2011 le Commissaire aux comptes vous avait signalé, en relevant des factures de bons de voyage émises par Thomas Cook

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00204

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

propre plutôt que de donner une franchise à une agence relève de sa propre décision, et il lui appartient d'en supporter le coût : qu'il est possible que Monsieur Y..., en ouvrant une agence « THOMAS COOK

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1102JUD001307103

Admin. suprême

2 novembre 2006

2 novembre 2006

He knew little about it One member of Jörg Haider’s former chicken coop (if this casual expression is permitted) who is still in office took his turn in the witness box yesterday: Ewald Stadler, now a

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0831DEC002162493

Admin. suprême

31 août 1994

31 août 1994

        The applicant is an Irish citizen born in 1957 and is currently serving a sentence of imprisonment at Cork Prison. He is represented before the Commission by Mr.

Source officielle