Par un mémoire enregistré le 10 septembre 2024, la commune de Cheval-Blanc conclut au non-lieu à statuer.

; le cheval Onyx Jac est utilisé dans le cadre de son activité d’élevage ; les poulains ne seront vendus que lorsqu’ils seront aptes à la compétition ; d’autres chevaux avaient été confiés à la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Les Chênes, rue Chantemerle à Aire-sur-Adour (Landes), en cassation

A... par le procureur de la République de Privas, le 27 novembre 1997" ; Qu' "il en résulte, substantiellement : - que le chemin présente sur toute sa longueur une bande de roulement de 2,50 mètres

/SG du 11 juin 1999 (n° 182178), portant réglementation sur la grande Voirie dans les Etablissements Français de l'Océanie, les voies de communication de la Colonie sont classées ainsi qu'il suit : Chemins

X..., propriétaire, a confié un cheval à M. Y..., entraîneur ; qu'à la suite de désaccords sur les pensions dues par M. X..., M.

l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que pour fixer à une certaine somme l'indemnité de dépossession due à Mme X... par suite de l'expropriation au profit de la société du Plateau de Chevannes

André CHEVANCE est appelant du jugement du Conseil des prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT en date du 4 mars 1999 qui s'est déclaré incompétent en application de l'article 92 du code de procédure civile

Un mémoire présenté par la SCI du Fer à cheval a été enregistré le 9 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Demandeur (s) L.C.I CHEVAL LOCATION (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 850 621 772 Représentant (s) : MAITRE MAZROUI Youssef Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [R] [B] [S] née [T] - Ecurie DEL PAHELO [Adresse

juridiques qui portent préjudice à autrui ; qu'en l'espèce, et dès lors qu'il n'a pas été établi que les attestations de Colette Y... et de Mme X... affirmant avoir fait don à Raoul Y..., en 1969, du cheval

qu'il avait adressé au maire une demande d'autorisation en expliquant avoir édifié une clôture en piquets de bois pour manutention de kiwis, clôture qui -hors saison- aurait dû être utilisée pour les chevaux

Invoquant l’existence d’un chemin d’exploitation correspondant à l’ancien chemin de desserte de leur fonds et faisant état d’une implantation en tréfonds de ce chemin des réseaux d’eau potable, d’eaux

Sur le licenciement La lettre de licenciement du 04 avril 2022 (pièce 10 de la société CHEVAL EQUIPMENT) expose : « Vous êtes employé en qualité de peintre monteur au sein de notre Société CHEVAL

Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.

Z...cheval par cheval. Aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 26 mars 2010 et expressément visées, M.

ONT LOUE A RICHARD, ORGANISATEUR DE PROMENADES A CHEVAL, TROIS CHEVAUX POUR FAIRE, SOUS LA CONDUITE DU FILS DE RICHARD, UNE EXCURSION AU LAC PAVIN; QU'AU COURS DE CETTE PROMENADE, A L'OCCASION D'UN

Vu la procédure suivante : La commune de Cheval-Blanc a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner solidairement M.