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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00047
19 janvier 2010
19 janvier 2010
suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avertissement délivré aux parties : Vu l'article L. 144-3 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Auberge du cheval
Source officielleciv1
613721c6cd580146773f730a
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Y... était assuré auprès des assurances mutuelles agricoles (AMA) de l'Ile-de-France pour un cheval de course dont il avait confié l'entraînement à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110019
6 janvier 2021
6 janvier 2021
D..., le 12 mai 2014, fait un état des lieux préoccupant des chevaux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02556_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Par une ordonnance du 20 septembre 2024 dont la commune de Cheval-Blanc relève appel, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes a rejeté sa demande.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102573_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
28 décembre 2020, avec capitalisation des intérêts ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval la somme de 5 000 euros.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b499
5 octobre 1971
5 octobre 1971
DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 470 DU CODE DE COMMERCE APPLICABLE EN LA CAUSE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, PAR ACTE SOUS SEINGS PRIVES DU 16 JUIN 1964, CHEVALLIER
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:450937.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Roy-Chevalier de l'obligation de payer la somme de 66 158,23 euros en résultant.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303495_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
les règles de son art et en fonction des caractéristiques du cheval.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200303_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
les règles de son art et en fonction des caractéristiques du cheval.
Source officielle1re chambre 1re section
6358ce0dc40aa805a7864e09
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[P] en qualité d'administrateur provisoire de la société Le fer à cheval.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00564_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
La commune n'est pas ainsi fondée à soutenir qu'à ce titre, l'EARL Bridault Chevalier aurait commis une carence fautive.
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2011321_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
des chevaux et juments domestiques ces dix dernières années en France ; 2°) d'enjoindre à l'Institut français du cheval et de l'équitation de communiquer ces données dans les quinze jours de la notification
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Monsieur Michel X... qui savait que le cheval ne courait plus n'a ni payé les factures en retard ni proposé de reprendre le cheval.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107843_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
français (SECF) et les propriétaires des chevaux.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501305_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts et par le code des courses de chaque spécialité.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2ec
11 juillet 1967
11 juillet 1967
ROBERT, CONSEILLER, CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR, PRESIDANT L'AUDIENCE, TUAL, CONSEILLER, PIERRON CONSEILLER, CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR" NE CONSTATENT PAS L'EMPECHEMENT DU PRESIDENT TITULAIRE
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323cfd
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de l'AARPI FOURCADE - CHEVALLIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24127
Source officielle3ème chambre
DTA_2201881_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2024, la commune de Cheval-Blanc conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208299_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Rû Chatou concernant un terrain situé 19, allée des Chevaux Rû.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494582
17 janvier 2011
17 janvier 2011
, de retirer l'autorisation de faire courir des chevaux qu'elle avait délivrée à l'intéressé ; que, par un arrêt du 24 novembre 2008 contre lequel M.
Source officiellePage 61 sur 1222