Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61631517e03efc4516bd2d8c
12 janvier 2012
12 janvier 2012
APPELANTS Monsieur [J] [M] [X] [Y] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Christian LESTOURNELLE
Source officielle4e Chambre B
616318bfe0639f4f1a04a4f2
13 décembre 2011
13 décembre 2011
N° 2011/ 487 Rôle N° 10/12002 [D] [W] C/ [U] [Y] Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle4e Chambre A
616323113dbed56e5e2c2edc
4 novembre 2011
4 novembre 2011
BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Frédéric SARRAZIN, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officielle1re Chambre A
6163231d3dbed56e5e2c2faa
11 octobre 2011
11 octobre 2011
ASSOCIATION DIOCESAINE DE [Localité 11] [S] [J] [L] SCP [J] [F] [D] [B] [A] épouse [D] [K] [R] veuve [T] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle8e Chambre A
616343fc88dc29ccde27f1db
26 mai 2011
26 mai 2011
GIANNIELLO, avocat au barreau de NICE INTIMES SARL FIA, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle4e Chambre C
616372511cf28a447224dfd3
9 décembre 2010
9 décembre 2010
MARSEILLE INTIMEES SARL CAMILLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Localité 7] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
6163964b5fe465b53b77f537
11 février 2011
11 février 2011
LES HAUTS DE SEPTEMES Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b765
8 novembre 2007
8 novembre 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ab
1 avril 2008
1 avril 2008
née le 16 Septembre 1955 à CHATEAU ROUX, demeurant ...83780 FLAYOSC représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielle4e Chambre B
615e0d9fc25a97f0381f4e60
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Rôle N° 13/01165 [S] [O] [I] [K] épouse [O] C/ [E] [V] [W] [D] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Jean-paul DAVIN la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
615e0e7ac25a97f0381f56f9
3 mai 2013
3 mai 2013
2013/240 Rôle N° 11/12177 [D] [T] [B] [C] C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE VILLA CANTERAINE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle3e Chambre A
61609a4654c6ec55cf710106
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Rôle N° 13/09524 [N] [F] C/ SARL AKIPHA AUDIT STRATEGIES SCA ODDO ET CIE Grosse délivrée le : à : Me Hichem KHOURY Me Fabrice SALVATICO Me Romain CHERFILS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100658
16 juin 2011
16 juin 2011
compter de la signification du jugement (…) ; Qu'il apparaît que les jugements de 1994 et 1998 ont évalué la succession à 1. 436. 871, 03 F, outre 13. 455 F de terrains sur la commune de Saint-Jean de Chevelu
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2400512_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il a fait l’objet des décisions de retraits de points suivantes : 1 point pour une infraction commise le 4 août 2022 à 20 h 07 à Chereng, 1 point pour une infraction commise le 24 septembre 2022 à 15 h
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2328240_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
B C, représenté par Me Chebel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 9
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322662_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
C B A, représenté par Me Amel Chebel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus de la préfecture d'abroger les décisions du 27 septembre 2023 d'obligation de quitter le territoire et d'interdiction
Source officielleChambre 2-4
5fd9470b17fac52e4f8a1d4d
11 mars 2020
11 mars 2020
Rôle N° 17/15873 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBC4W [P] [C] C/ [F] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hervé ZUELGARAY - la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
6035e14d81807e47a0be3135
9 février 2016
9 février 2016
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2016 A.V N° 2016/ Rôle N° 15/00140 [P] [A] C/ [Q] [O] [E] [O] Grosse délivrée le : à :Me GUEDJ Me CHERFILS
Source officielle10e Chambre
6162b8deefb73d2e55750fc0
19 septembre 2012
19 septembre 2012
/ IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée de la ASS INTERBARREAU GASPARRI-LOMBARD/BOUSQUET, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
12 février 2015
SARL NEMO (EXPLOITANT SOUS L'ENSEIGNE : LA BAS VOYAGES) SA AXA FRANCE IARD C/ [G] [T] [Z] veuve [O] [F] [O] [R] [O] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS
Source officiellePage 61 sur 280