], dans un litige de voisinage les opposant aux consorts [L] - [W], à effectuer divers travaux, qu'un arrêt du 14 mai 2002 les a également condamnés sous astreinte à cesser tout passage sur le chemin

Au cours des travaux, le mur de la SCI et le chemin d'accès à la propriété se sont effondrés. 4. Après expertise, Mme T... et la SCI ont assigné à jour fixe Mme G..., M.

E..., B..., D..., Y..., C..., Z..., X... et A... travaillaient sur un site de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) à Charenton, au service de la société Entreprise ferroviaire, chargée

fouilles ou excavations, de mitoyenneté, vue, jour, défaut d'alignement, ou erreurs dans la désignation ou la contenance ; que les époux A... ayant constaté, lors de travaux, que la poutre de la cheminée

l'arrêt attaqué, que, par acte notarié du 1er décembre 1960, Hubert X... a vendu à la SCI du Grand Macabou des terres sur lesquelles se trouvaient divers ouvrages et constructions desservies par un chemin

immobilière Manoir du Menec (SCI), maître de l'ouvrage, a chargé la société Barazer Travaux Publics (société Barazer), aux droits de laquelle vient la société GSM, de la réalisation de plans d'eau et d'un chemin

Y..., employé de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), assuré auprès de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF) et ayant pour passager M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Les promettants se sont réservés la propriété d'environ 50 ares le long du chemin communal, situés sur l'une de ces parcelles, cadastrée section [Cadastre 1] n° [Cadastre 2]. 3.

Le 25 octobre 2018, les travaux d'excavation sur la parcelle des époux [T] ont débuté en limite de propriété au niveau du chemin d'accès de la parcelle contiguë, sise [Adresse 13] et appartenant à M.

les Epoux X... ont soutenu que la commission départementale d'aménagement foncier aurait commis une erreur manifeste dans le calcul de leurs apports, en refusant de prendre en compte la surface des chemins

février 2010, la société Landwell & associés a présenté au personnel le statut de « paralegal » destiné aux professionnels assistants des avocats dans l'exécution de certaines activités et comportant un chemin

base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur un chantier de construction confié à la société Sicra, un rail d'une longueur de 18 mètres, destiné à constituer le chemin

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 23/01130 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYSIM N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le 02/04/2025 A Me CHEMARIN Me MARTINET

de construire ; "aux motifs que "il ressort des procès-verbaux versés au dossier qu'une maison d'habitation de 120 m a été édifiée sur une parcelle appartenant à Guy X..., sise en zone NC du POS chemin

Golfier a entrepris le dépassement de la voiturette de Navarro au mépris de cette interdiction, alors qu'il lui appartenait de réduire sa vitesse et de suivre ce véhicule jusqu'à ce d qu'il quittât le chemin

..., sa fille Mélissa et Bruno Z... en écrivant "le jour où je sortirais... ce sera avec ta BS et Sasa" "tout s'arrêtera pour elles ; la piote et moi...qu'il ne se mette jamais au travers de mon chemin

quittait pour emprunter en tournant à droite la route nationale ; qu'il résulte des déclarations du prévenu Jean-Paul Y... et de son passager avant qu'après avoir marqué l'arrêt au carrefour formé par le chemin