Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200788_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200766_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Poujade, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2022. Le rapporteur, Signé F.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100263_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101566_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101567_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101695_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101380_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Charvot, substituant Me Clément, représentant M. et Mme B.
Source officielle1ère chambre
Cour de justice de l'Union européenne du 17 décembre 2020, WQc/Land Berlin
DTA_2001682_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202323_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200128_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102882_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Choffrut, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100862_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Canal, représentant la SNC Lidl, et de Me Michel, représentant la commune de Charleville-Mézières
Source officielle1ère chambre
DTA_2000415_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
La commune de Propriano a confié le 9 octobre 2007 au groupement d'entreprises Castellani, Leandri la construction de la station d'avitaillement du bassin est et du bloc sanitaire et local poubelle du
Source officielle2ème chambre
DTA_2102135_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Olivier Nizet, président, Mme Anne-Cécile Castellani, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000638_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielleChambre 2-4
5fd9b6efce6191ac997fedfe
27 novembre 2019
27 novembre 2019
336 Rôle N° 17/10759 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAVCO [D] [U] C/ [I] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO Me Nicolas CASTELLAN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02278_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
UP2b, le compartiment non urbanisé d'un secteur ainsi classé situé sur le territoire de l'opération d'aménagement et de programmation MRS-16 relative aux quartiers de Saint-Antoine- La Bricarde- la Castellane
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110182
20 mars 2019
20 mars 2019
B... est donc bien donataire de l'appartement sis à Marseille dans un immeuble situé quartier Castellane, [...] section [...] pour une contenance de 2a 95ca constituant le lot n° 4 soit un appartement
Source officiellesoc
613722e7cd58014677403053
18 juillet 1997
18 juillet 1997
siège est ..., 66°/ de la société Blanchisserie parisienne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 67°/ de la société Stepe, société anonyme, dont le siège est 23, montée Castellane
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500950_20250227
27 février 2025
27 février 2025
il est urgent de mettre fin à l'atteinte portée aux droits des conseillers municipaux alors que le maire devait réunir l'assemblée délibérante le 30 décembre au plus tard ; - le sous-préfet de Castellane
Source officiellePage 61 sur 78