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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
616294d7db5ccebfe3f3a666
15 février 2013
15 février 2013
- un cuiseur (5), avec une poignée, similaire à une casserole, - un récipient (l) comportant une base (12) de type passoire, pourvue d'une tube (14) de montée d'eau et de trois pieds (13) ; - une bague
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01033
25 novembre 2014
25 novembre 2014
l'utilisateur positionne sur le récipient (l) de deux manières selon le schéma de cuisson ci-après : en début de cuisson, le récipient (l) est disposé totalement à l'intérieur du cuiseur (S) et la bague
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43c7
11 avril 2024
11 avril 2024
[K] [I] né le [Date naissance 4] 1941 [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Philippe Reche de la Selarl Chabannes-Reche-Banuls, avocat au barreau de Nîmes M.
Source officielleJCP
67f83428cf40727a00447203
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RCS NIMES N° D 403 291 008. 4 Quai De La Fontaine 30000 NIMES représentée par Maître Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocats au barreau de NIMES substituée
Source officielle2ème chambre section C
686611e2957d68b57534e3a4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Adresse 4] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielle2ème chambre section A
66162be399851e0008f1e6ae
9 avril 2024
9 avril 2024
TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [D] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielle1re Chambre B
61632b3481886c8c1bac9751
16 juin 2011
16 juin 2011
numéro [Cadastre 4] lieudit [Adresse 9] pour une contenance de 50 ares et 8 centiares outre le tiers indivis d'une parcelle de terrain à usage de chemin cadastré section A1 numéro [Cadastre 6] chemin du Baguier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0628DEC001566989
28 juin 1993
28 juin 1993
On trouva le requérant en possession de 650 DM. et de 170 FF. alors que le sac à main de son épouse contenait 4.000 DM., 4.220 FF., six bagues en or, deux pendentifs
Source officielleChambre Commerciale
6319879751eeae4f1309d368
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le constructeur en est conscient puisqu'il a eu recours à des solutions amélioratives, graissage centralisé, augmentation des largeurs des bagues et cage métallique de maintien de billes à la place de
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65aec10554a01215df779601
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il est conclu que les dommages sur la culasse et la bague d’étanchéité de l’arbre à came ont été causés suite à une opération mécanique antérieure .
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af6802b6c6260008b5307c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
biens suivants : «' pour Monsieur [L], une montre ROLEX type DAYTONA 62-63 en or jaune, outre la somme de 100 euros en espèces, «' pour Madame [L], une montre ROLEX type DAYTONA 62-63 en acier et une bague
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100994
23 septembre 2015
23 septembre 2015
facilitant la communication de la mère avec ses filles quand elles se trouvent à son domicile, par l'accès aux numéros de téléphone fixes de son domicile de Courbevoie et de sa résidence secondaire de la Baule
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00804
10 septembre 2013
10 septembre 2013
lames réalisés par électroérosion) ainsi qu'une architecture identique, chaque outillage étant constitué : - d'une partie inférieure servant de rehausse et support de pièce comportant deux ou trois bagues
Source officielle4ème Chambre
DTA_1908330_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
entreprises bénéficiaires des vêtements justifiant le nombre de vêtements donnés par an, de photographies prises lors d'évènements, de factures de broderie de certains vêtements avec la mention " WEEK END LA BAULE
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f151
27 février 2012
27 février 2012
l'hypothèse prévue par l'article 265 du code civile Sur la liquidation du régime matrimonial Ce point ne fait pas l'objet de contestation de la part de l'intimé et la discussion sur le sort de la bague
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc312799a9057d5dcfb9
5 mai 2022
5 mai 2022
[T] pouvait se convaincre du vice caché affectant le véhicule en litige dans toute son ampleur, l'expert ayant retenu ' un dysfonctionnement du turbo compresseur avec usure de la bague de fluide ' et conclu
Source officiellePôle Famille 3ème section
66a2a9426b28f3ce99fac1d2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[Y] [H] a pris les certificats d'authenticité de ses bagues, les relevés de compte bancaire et documents qu'elle avait préparés pour le divorce.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcafdaf41a8356be594
3 juillet 2025
3 juillet 2025
février 2023 émanant de la société HF Mixing Group à destination de la société Etablissement Vaillant produites aux débats font état d'interventions en août 2021 pour une révision ou d'un remplacement de bagues
Source officielle2ème Chambre
679089a0a212a19f662df69a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
conclusions du 17 septembre 2024, il demande à la cour de l'infirmer et de : lui accorder un délai de grâce d'un an à compter de la présente décision pour libérer les locaux du [Adresse 2] à La Baule
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10465
15 novembre 2017
15 novembre 2017
3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Philippe Delaere, société civile professionnelle, dont le siège est immeuble Le Constens, boulevard du docteur Chevrel, 44500 La Baule
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