Paul X..., en qualité de maire d'Auris-enOisans et de Mme Z... et de M.

La commune de Vielle-Aure a lancé une procédure adaptée pour conclure un marché d'aménagement urbain et paysager d'un troisième segment du chemin de Saint-Lary.

Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Meunier, représentant la commune d'Aure, et de M. Q, maire d'Aure.

2025, présentée par l'association AURA Environnement et autres sous le n° 494307 ; Considérant ce qui suit : 1.

pourtant bien moindres ; qu'enfin, il faut surtout relever que ces engagements n'ont pas fait l'objet d'une consultation ni d'une information du COS et ont été décidés par Michel X... seul ; qu'il y aura

Il résulte de l’instruction, et en particulier du rapport des experts missionnés par la CCI, que Mme B... a été victime, le 26 septembre 2020, d’un choc septique sur Staphylococcus aureus (S. aureus) et

Article 2 : La demande présentée par la commune de Vieille Aure devant le tribunal administratif de Pau et dirigée contre l'arrêté susmentionné du 15 décembre 1987 est rejetée.

de décès simultané du testateur et de son épouse n'a pour objet que de rappeler, a contrario, qu'en cas de décès successifs, la clause d'attribution intégrale de la communauté au conjoint survivant aura

La commune d'Aulus-les-Bains demande l'annulation du jugement du tribunal administratif de Toulouse rendu le 17 juin 2021.

Par une deuxième requête, la CCIR AURA demande de surseoir à l'exécution de ce jugement.

pôle " Haute Vallée d'Aure ".

La SCI VENDOME BUREAUX a assigné en intervention forcée la société AURA, en qualité d'employeur du gardien, aux fins de garantie.

Par une deuxième requête, la CCIR AURA demande de surseoir à l'exécution de ce jugement.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune d'Aulus-les-Bains, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'hôtel

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Clinique Toutes Aures, représentée par la Selarl Cormier-Badin-Apollis, demande au

Les conclusions présentées à ce titre par la communauté de communes d'Aure-Louron doivent dès lors être rejetées.

Par un arrêté du 15 novembre 1989, le préfet de l'Ariège a autorisé la commune d'Aulus-les-Bains à exploiter l'énergie de deux rivières, l'Ars et le Garbet.

Mme C Dit A était également représentante du personnel titulaire au sein de la commission paritaire régionale de la CCIR AURA.