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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2200965_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
par ailleurs, des pièces du dossier que la notice paysagère générale mentionne que sera situé " en limite ouest/sud-ouest " un mur de soutènement surmonté d'une clôture grillagée doublé de petits arbustes
Source officielle3ème chambre
DTA_2200937_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
dernièrement, en ce que le maire aurait pu se contenter d'assortir le permis de construire modificatif de prescriptions spéciales ; - le dossier joint à la demande décrit de façon suffisante les arbustes
Source officielle2ème chambre
DTA_2108439_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'ailleurs à cet égard que les clôtures entre les lots pourront être doublées d'une haie bocagère, que ces haies seront champêtres, composées d'essences locales et ne comportant pas plus d'un tiers d'arbustes
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00205_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
haie est définie comme une unité linéaire de végétation ligneuse d'une largeur inférieure ou égale à 20 mètres en tout point de l'élément, implantée à plat, sur talus ou sur creux, avec une présence d'arbustes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02709_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’accompagnement paysager du projet consistera en l’aménagement d’une bande paysagère comprenant la plantation d’arbres et arbustes le long de l’avenue de Genève qui
Source officielle6ème Chambre
DTA_2024889_20230207
7 février 2023
7 février 2023
terrain naturel, que la toiture traditionnelle en double-pente permet aux bâtiments de s'intégrer dans leur environnement pavillonnaire, que l'espace vert avec des plantations de hautes tiges et les arbustes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
S'il ressort des pièces du dossier, et notamment des planches photographiques produites par la requérante, que différentes espèces d'arbres et arbustes sont présentes sur les parcelles en litige, il n'est
Source officielle1ère Chambre
DTA_1910775_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
litige sera végétalisée par la mise en place de pots de fleur formant garde-corps et main courante inamovible, et que la palissade de ladite terrasse sera végétalisée par des plantes grimpantes et des arbustes
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00648_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
projet se situe dans une zone d'activité qui ne présente aucun caractère particulier, il prévoit la mise en place d'une haie végétale en bordure de la voie publique et la plantation de 23 arbres et arbustes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01676_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
des pièces du dossier que malgré un traitement paysager du projet par l'aménagement de 4 945,57 m² d'espaces verts, soit 42 % du terrain d'assiette, avec la plantation de 84 arbres de haute tige et d'arbustes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202029_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
l'environnement proche de ce projet est essentiellement composé d'habitations, ajoute qu'on trouve une végétation moyenne sur le pourtour du terrain et qu'il comprend notamment de nombreux arbres et arbuste
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202276_20220817
17 août 2022
17 août 2022
De plus, le sous-détail du prix 1.6 ne mentionne aucun coût tenant au remplacement des arbres ou arbustes morts, endommagés ou dépérissants, alors même qu'il s'agit d'une prestation incluse dans ce prix
Source officielle7ème chambre
DTA_2205063_20250206
6 février 2025
6 février 2025
En outre, la notice de présentation indique que les espaces restants seront engazonnés à l'exception des accès à la porte d'entrée et que des arbustes seront plantés sur la parcelle.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206732_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
. / - Plantations à réaliser / Les espaces repérés au plan de zonage devant faire l'objet de Plantations à Réaliser (PAR) doivent être plantés d'arbres ou d'arbustes adaptés au site, au projet et à la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006685_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Si elle conserve des parties végétalisées avec notamment la présence de quelques arbres ou arbustes épars, il ne ressort pas des pièces du dossier que la végétation présente sur la parcelle présenterait
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102493_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
d'état des lieux des plantations et du plan de masse du projet, qu'il prévoit la conservation d'un if, d'un eucalyptus, d'un laurier et d'un liquidambar, l'abattage de deux coudriers, de deux laurier, d'arbustes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02089_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Cependant, cet ouvrage, situé sous le niveau des terrains avoisinants, n’est pas visible depuis la propriété de M. et Mme A... en raison de la présence d’arbustes et d’herbes hautes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001058_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
le versement d'une somme de 1 525,08 euros au titre de l'installation plomberie et électricité, d'une somme de 300 euros au titre d'une tondeuse, d'une somme de 12 400,80 euros au titre d'arbres et arbustes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2411242_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, il résulte également de l'instruction que les haies existantes sur le terrain d'assiette seront conservées, et qu'une nouvelle haie constituée d'arbres et d'arbustes sera plantée le long
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300270_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
rapport de l’expert missionné par la société d’assurance AVIVA, assureur de la Société B..., du 11 février 2022, que « le chemin communal ne présente pas de dégradations importantes […] plusieurs arbustes
Source officiellePage 61 sur 86