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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2403063_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de logistique exercée sur la zone de 6 000 m² doivent en effet être regardées comme revêtant un caractère industriel dès lors qu'elles nécessitent d'importants moyens techniques et que le rôle des 21 poids
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403139_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de logistique exercée sur la zone de 6 000 m² doivent en effet être regardées comme revêtant un caractère industriel dès lors qu'elles nécessitent d'importants moyens techniques et que le rôle des 21 poids
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b63
13 juin 2001
13 juin 2001
" La victime expliquait que pour que cette découpe soit parfaite, il fallait placer sur ce moule deux poids d'environ 2 à 3 " kilogrammes pour obtenir une bonne assise sur l'établi.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504141_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
rendre visite à sa famille en Algérie, et notamment à sa mère, qui est gravement malade, ayant été traitée par chio-thérapie et radiothérapie, et présente une altération de son état général avec perte de poids
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c306
10 juin 1991
10 juin 1991
devant la cour d'assises sous l'accusation de viol ; "aux motifs que l'expertise médicale et les examens biologiques n'apportent aucun élément déterminant ; qu'il en est de même pour l'analyse des poils
Source officielle2e chambre sociale
68e743223940dd585f4f7620
8 octobre 2025
8 octobre 2025
toutes les mesures prévues par les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda4302b6adda89e7e640a5
5 septembre 2019
5 septembre 2019
La société Air Cargo Services n'a pas été en mesure de retrouver la tapisserie 'Roca', malgré une lettre de mise en demeure du 3 août 2015 et les recherches du cabinet [S] missionné par la Galerie Agnès
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035755fc475de9b655d8b07
25 avril 2016
25 avril 2016
[K] a ainsi été embauché en qualité de chauffeur poids lourd, groupe 5, coefficient 128.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503422_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie : * il exerce la profession de chauffeur poids lourds au sein de la société SAS Agri Territoires et son employeur l'a convoqué, par courrier du
Source officielle6ème chambre
DTA_2513201_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Sodif, représentés par Me Drouin, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté de la préfète de la Loire du 25 septembre 2025 portant suspension temporaire de l'agrément de dépanneur-remorqueur de poids
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210335
18 mai 2017
18 mai 2017
se trouvait donc dans une position normale sur le toit et qu'il ne présentait aucune anomalie ou défaut pour un usage normal, qu'en effet, il n'était pas destiné à servir de siège et à supporter le poids
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465058.20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Aux termes du II de l'article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales : " Les zones à faibles émissions mobilité sont délimitées par un arrêté qui fixe les mesures de restriction de
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d809
28 février 2011
28 février 2011
Il considère par ailleurs que, la société GLV est seule responsable de la rupture compte-tenu non seulement des retards à la prise de poids des veaux qui modifiaient les rendements initialement prévus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00738
8 avril 2009
8 avril 2009
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 octobre 2007), qu'engagé le 1er décembre 1999, en qualité de chauffeur poids
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d8
15 avril 2013
15 avril 2013
Il y a lieu d'observer tout d'abord, que dans la mesure où le 1er juin 2010, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300466_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, d'annuler le tableau d'attribution du contrat de concession du service public de dépannage des poids-lourds
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:476249.20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
situés sur le territoire de la commune du Plessis-Pâté (Essonne) et, d'autre part, un ensemble de parcelles, contigu au premier et d'une superficie de 25 000 m², aménagé en aire de stationnement pour poids-lourds
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523e
28 octobre 2014
28 octobre 2014
[A] a fait assigner en référé le Bureau Central Français (BCF) et la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des [Localité 2] afin notamment d'obtenir une mesure d'expertise médicale et le paiement
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036d9090f59ff76f3baf92b
23 juillet 2015
23 juillet 2015
SUR CE Attendu qu'il est constant qu'en vertu de l'article 236-1 du code des douanes communautaires, il est procédé au remboursement des droits à l'importation dans la mesure où il est établi qu'au
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501377_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
, susceptibles d'être affectés par le projet de construction d'une passserelle franchissant la Loire entre les communes de La Chaussée-Saint-Victor et de Vineuil, de déterminer éventuellement toute mesure
Source officiellePage 60 sur 730