ZALSA OPTIQUE AB./BG.

contrat du 15 octobre 2015, la société Comores Telecom (la société Comores) s'est engagée pendant cinq ans, à compter d'avril 2016, à acquérir auprès de la société Mourax 2 000 kilomètres de fibre optique

magasins de vente d'optique à Montereau et à Meaux ; que, le 1er avril 2010, le magasin de Meaux a été cédé ; que, le 10 janvier 2011, la société 3 AB Optique Expansion 2 a procédé à la dissolution sans

LA SARL OPTIQUE AUDIO [H] soutient pour confirmation que M.

Optique Delano et la condamne à payer à Mme [X] la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par M.

. ; Attendu selon l'arrêt attaqué, qu'un compromis de cession de droit au bail a été signé le 10 janvier 2003 entre la société Centrale d'achats, gestion et services (société CAGES) et la société Optique

Optique [Adresse 16], de la SARL Optique [Adresse 2], de la SARL ODSL, de la SARL MSD Optique et de la SARL [Adresse 15] Optique, par ordonnance de référé du 7 juillet 2011, le tribunal de commerce de

Optima Inn et la condamne à payer à MM.

James BOUTEMY, EXPOSÉ DU LITIGE La société Grandvision France (ci-après société Grandvision) est une société franchiseur du réseau d'opticiens exerçant sous l'enseigne "Générale d'optique

A a ainsi acquis de telles options grâce aux plans 1994 et 1996 ; qu'en 1997, la société Soméal, qui venait de déposer, conjointement avec les Assurances Générales de France, une offre publique d'achat

Y... a, le 4 janvier 2008, accepté une offre préalable de location avec option d'achat d'un catamaran Dean 441, émise par la société Compagnie générale de location d'équipements Cgmer (le loueur) ; que

C... et fixer l'élargissement du chemin reliant sa propriété à l'impasse Puech d'Anduze, l'arrêt retient que l'option A de la troisième proposition de l'expert est le passage le plus court et le moins

1992 en qualité d'employé de Bourse par la société Finatures, puis par le GIE Finacor Vendôme, a quitté ses fonctions à la criée en janvier 1997 pour occuper celles d'assistant trader à la table des options

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : CLUZEL OPTIQUE (SARL) RG 2024 007083 PC 41223465 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

X... demande au Conseil d'Etat de condamner l'école supérieure d'optique au versement d'une astreinte d'un montant de 500 F par jour, en vue d'assurer l'exécution du jugement en date du 7 avril 1992 par

Attendu qu'au mois d'octobre 1994, l'Union des mutuelles des Pyrénées-Atlantiques (UMPA) a créé un centre optique à Oloron Sainte-Marie ; qu'elle a alors entrepris une campagne publicitaire en faveur du

International (compagnie Générale d'Optique) a embauché M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 OCTOBRE 2017 N° 2017/591 Rôle N° 16/06210 SARL TOV C/ [Y] [R] [J] [R] SARL OPTIQUE VERDUN