Analyse de systèmes d'aéronef U2 4 Ponctuel écrit 4h Ponctuel écrit 4h CCF E3 : Épreuve pratique prenant en compte la formation en milieu professionnel 10 Sous-épreuve E31 : Préparation et réalisation d'une intervention

Article 13

—

. - la largeur totale utile est au minimum de 6 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; L'exploitant tient à disposition des services d'incendie et de secours : - d'un plan des locaux facilitant leur intervention

Article 62

—

Après cette date, soit leurs interventions se font dans le cadre de leur système d'assurance de la qualité approuvé, soit elles donnent lieu à vérification primitive ou à vérification de l'installation par tierce partie. 62.5.

Article Annexe

—

Toute intervention s'appuie sur les informations d'un dossier technique précis de fabrication. Le travail se déroule en atelier régulé en température et hygrométrie. Le plus souvent l'activité s'exerce en station debout.

Article L111-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 23

Code de l'énergie

Chaque année, la Commission de régulation de l'énergie évalue l'exécution technique et financière de tout contrat de concession faisant l'objet d'une intervention financière de l'Etat selon les modalités définies aux deux alinéas précédents, notamment

Article L161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 54

Code de l'environnement

s'applique pas aux dommages ou à la menace imminente des dommages visés au 3° du I causés par : 1° La réalisation des programmes ou projets d'activités, de travaux, d'aménagements, d'ouvrages ou d'installations ainsi que des manifestations et interventions

Article D223-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 20

Code de la sécurité sociale

l'article L. 146-5 du même code ; 5° La coordination des opérations d'aide à l'investissement et à l'équipement des établissements et services mentionnés à l'article L. 314-3-1 du code de l'action sociale et des familles ; 6° La coordination des interventions

Article L4342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 56

Code de la santé publique

Son intervention contribue notamment au développement et au maintien de l'autonomie et à la qualité de vie du patient.

Article L121-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 15

Code de l'action sociale et des familles

sociaux et médico-sociaux mentionnés aux 6° et 7° du I de l'article L. 312-1, les maires recueillent les éléments relatifs à l'identité, à l'âge et au domicile des personnes âgées et des personnes en situation de handicap qui sollicitent une telle intervention

Article L312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 14

Code de l'action sociale et des familles

population ; 2° Dressent le bilan quantitatif et qualitatif de l'offre sociale et médico-sociale existante ; 3° Déterminent les perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale et, notamment, ceux nécessitant des interventions

Article L221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 68

Code de l'action sociale et des familles

au 1° du présent article ; 4° Pourvoir à l'ensemble des besoins des mineurs confiés au service et veiller à leur orientation, en collaboration avec leur famille ou leur représentant légal ; 5° Mener, notamment à l'occasion de l'ensemble de ces interventions

Article L6122-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 95

Code de la santé publique

professionnels concernés, autoriser la création de plateaux mutualisés d'imagerie médicale impliquant au moins un établissement de santé et comportant plusieurs équipements matériels lourds d'imagerie diagnostique différents, des équipements d'imagerie interventionnelle

Article L2134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 86

Code de la santé publique

Les structures mentionnées au troisième alinéa du présent article peuvent conclure, pour la réalisation des bilans, des diagnostics ou des interventions, un projet de parcours avec des professionnels de santé libéraux mentionnés aux articles L. 162-5

Article D48-5-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 69

Code de procédure pénale

protection judiciaire de la jeunesse ; 2° assurer le suivi du processus d'exécution et d'application des peines prononcées au sein de la juridiction, et à déterminer les mesures propres à permettre l'amélioration de celui-ci ; 3° coordonner les interventions

Article Annexe

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et du contentieux A 15 1 Chef du bureau de l'action interministérielle A 15 1 Chef du bureau des moyens A 10 1 Chef du centre de services partagés interministériel (CSPI) A 10 1 Chef du bureau des contrats de développement et des interventions

Article 17

—

. - Formation aux interventions subaquatiques., Art. Annexe II, Sct. 2. MENTION B., Art. Annexe II, Sct. B. - Formation des hyperbaristes, Sct. 1. MENTION C., Art. Annexe II, Sct. 2. MENTION D., Art. Annexe II, Sct.

Article Annexe II - I. Maquette 7

—

l'évaluation des compétences : - évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par formulaire standardisé ; Certification européenne : - validation des objectifs pédagogiques de connaissances et de compétences (e-learning, nombre des interventions

LEGIARTI000030428799

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Cette intervention en continu dans le cadre d'une classe peut être envisagée sur l'ensemble du cursus master ou sur une seule des deux années et se substitue aux stages offerts dans le cadre des parcours classiques. 2.4.

Article 183

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Certaines interventions et activités ou certains services sont individualisés au sein de budgets annexes. Ces budgets annexes sont votés en équilibre réel. Le budget de la province est voté en équilibre réel.

Article 48-1

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Il est calculé sur la base d'une prévision portant, d'une part, sur les montants versés au titre des missions et interventions achevées dans l'année et, d'autre part, sur les missions engagées et susceptibles de donner lieu au versement d'une provision

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