Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
677c281d6f491b6d2638e035
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il a décrit les lieux de la manière suivante : “l’escalier est placé au fond du magasin à droite. Sur le coté gauche de l’escalier se trouve un mur.
Source officielle1ère Chambre
661f660d2313f20008a52769
16 avril 2024
16 avril 2024
En ce non compris les 222 m² correspondant à l'assiette des 3 cages d'escalier appartenant à la SCI La Résidence. Et les 517/10094èmes des parties communes de l'immeuble'. 4.
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced86
31 octobre 2017
31 octobre 2017
les propriétaires du lot 3 ont barré l'accès à cet escalier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104215_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Or il ressort des photographies jointes à la demande que la photographie de la façade Est comporte le dessin sommaire d'un escalier alors que le plan de masse comporte également la mention d'un escalier
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219dd9e4ea48318f5a9e7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
L'appelante prétend à l'irrecevabilité de la demande de la SA UGEPA et de la SA Abeille Iard santé à défaut pour ces dernières d'avoir mis en 'uvre préalablement à l'action en justice la procédure d'escalade
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502770_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
pas huit jours commis les 23 novembre et 3 décembre 2016, le 25 octobre 2018 par le même tribunal à une peine d'un an et trois mois d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle11ème chambre
DTA_2201798_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A F, mineur dont la garde avait été confiée au service du département de Loire-Atlantique, a été déclaré coupable, en qualité de co-auteur, des faits de vol aggravé par ruse, effraction ou escalade, commis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300147
3 février 2010
3 février 2010
point ; (…) que le procès-verbal de constat dressé le 18 octobre 2007 à la requête de la commune de GEDRE fait ressortir que la partie haute de la structure en bois servant d'entrée à la salle d'escalade
Source officielle6ème chambre
DTA_2006387_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
résulte de l'instruction que le requérant a rencontré de nombreuses difficultés d'insertion et d'entente avec sa hiérarchie et ses collègues depuis sa prise de poste en janvier 2012 dans l'espace escalade
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
Attendu que l'entretien de la cage d'escalier n'est pas critiqué, que de même l'éclairage de l'escalier et de chaque palier est suffisant et n'est pas davantage critiqué, qu'enfin le fonctionnement des
Source officielleChambre 2 A
62760c66593736057d78a972
6 mai 2022
6 mai 2022
lors de l'assemblée générale du 12 mars 2018 se référait pour sa part aux travaux de serrurerie en pied de cage d'escalier.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c743
27 février 2008
27 février 2008
( établi en fait sur la base de 45 minutes par cage d'escalier).
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c753
27 février 2008
27 février 2008
d'escalier).
Source officielleciv2
607941129ba5988459c40283
25 octobre 1972
25 octobre 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME X..., SORTANT D'UNE STATION AERIENNE DU CHEMIN DE FER METROPOLITAIN, ENTREPRENAIT LA DESCENTE DE L'ESCALIER DONNANT ACCES A LA
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efcc4
2 novembre 1989
2 novembre 1989
Y..., a été grièvement blessé à la suite d'une chute dans un escalier, au siège de l'entreprise ; Attendu que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035d420e9e96c3af5fcc833
17 février 2016
17 février 2016
SUR CE : Sur l'escalier, la réserve et la cave, La société La Barrière fait grief à la bailleresse de s'être approprié, pour installer un escalier reliant le premier étage, un petit local du rez-de-chaussée
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5254
28 avril 2022
28 avril 2022
ESCAPADE Représentée par Me Pierre DUGUE de la SELARL LES CONSEILS D ENTREPRISES, avocat au barreau de BREST --------------------------------------------------------------------------------------
Source officielleciv3
6137249ecd58014677417011
27 septembre 2005
27 septembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la cage d'escalier était
Source officielleciv3
60794cd29ba5988459c4720f
8 juillet 1998
8 juillet 1998
septembre 1996), que l'assemblée générale des copropriétaires d'un immeuble ayant adopté, le 27 novembre 1990, une décision approuvant les comptes sous réserve que le coût de réfection des cages d'escalier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305586_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A... expose avoir été victime, le 21 juin 2019, d’une chute en empruntant l’escalier reliant le chemin du Mauvais Pas à la côte.
Source officiellePage 60 sur 868