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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f721d2cdc6046d476e4953
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sylvie CAMOUILLY-LODEON, avocate au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Bernard EDOUARD Monsieur [P] JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officielleTrib. de Commerce
69f75d24cdc6046d47732c9d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Représentée par Maître Anne-Laure CAPGRAS, avocate au Barreau de Martinique Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIERJugesMonsieur Paul-Henri JOS, Monsieur Yannick
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e3bb
3 octobre 1967
3 octobre 1967
(YANNICK), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, EN DATE DU 8 FEVRIER 1967, QUI, POUR STATIONNEMENT ILLICITE, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 20 FRANCS LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT; SUR
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c536
9 novembre 1994
9 novembre 1994
Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 17 décembre 1993, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement
Source officielleChambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f55
25 janvier 2023
25 janvier 2023
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a1b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Ondine CARRO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 Ayant pour avocat plaidant Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043843
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de
Source officielle1re chambre sociale
64faba0e0f624005e653f683
6 septembre 2023
6 septembre 2023
substituée par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [H] [Z] né le 31 Juillet 1991 de nationalité roumaine [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Yannick
Source officielleJAF section 3 cab 1
662a9fbcc8a1343b8cd623ca
25 avril 2024
25 avril 2024
Maître Frédérique LAHANQUE de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE - GUYOT, Avocat au Barreau de Paris, #P0190 DÉFENDEUR Monsieur [T] [F] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Maître Yannick
Source officielleChambre des Urgences
660f94ffa40f8b0008cb7565
3 avril 2024
3 avril 2024
accord, par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007938061
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Yannick L..., M. Patrick M..., M. Guy N..., M. Pierre P..., M. Pierre-Yves Q... et au ministre de l'intérieur.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007942328
4 octobre 1996
4 octobre 1996
Jean-Michel R..., Angelo E..., Yannick T..., Bernard XW..., Philippe A..., Frédéric C..., Messaoud Z..., Jean-Pierre X..., Joël K..., Patrick I..., Bernard O..., Michel Q..., Pierre N..., Patrick D...
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008115991
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Yannick F..., à Mme Karine XY..., à M. Bruno B..., à Mme Soraya X..., à M. Jean-Jacques N..., à M. Jean XX..., à Mme Catherine R..., à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2506355_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société Yannick Couanon a obtenu le 18 octobre 2024 une autorisation de travail du ministère de l'intérieur en vue de recruter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8beef
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président de chambre, Président Monsieur Yanick LANNUZEL, Président de chambre Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad36
30 janvier 2008
30 janvier 2008
ayant son siège social au ... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIME Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347f
27 juillet 2016
27 juillet 2016
comparaître, Après avoir entendu le conseil de Jean-Paul X..., Me Brice KERLEAU à l'audience publique du Mercredi 27 juillet 2016 à 10 h 30 ; SUR CE Il résulte de l'avis médical motivé du Docteur Yannick
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b1f
28 octobre 1991
28 octobre 1991
CMA, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section C), au profit de : 1°) Mlle Sabine Y..., 2°) Mlle Yannick
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Henri X
61372581cd5801467741e55a
9 janvier 1996
9 janvier 1996
SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES (URSSAF) DU TARN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Henri X..., Yannick
Source officielleciv1
613720c4cd580146773ee36c
11 octobre 1988
11 octobre 1988
Yannick Z..., syndic judiciaire, demeurant à Paris (3e), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de l'UNION DE DIAMANTAIRES - DIAMANTAIRES DE FRANCE (UDD-DDF), défendeurs à la cassation
Source officiellePage 60 sur 201
LEGROS, Yannick
10/07/2026
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LECHENAULT, Joris, Stéphane, Yannick
10/07/2026
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LE BRETON YANNICK
07/07/2026
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SARL YANNICK LENOIR
07/07/2026
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LE FOURNIL DE YANNICK
05/07/2026
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