& PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assistée sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Xavier

Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Justice, à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Justice à PARIS, le vingt août mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

chambre, section B), au profit : 1°/ de la SOCIETE COMMERCIALE DE MATERIAUX POUR LA PROTECTION ET l'ISOLATION, dite MPI, dont le siège est 1, rue du Port Mahon à Paris (2ème), 2°/ de Monsieur Philippe

Philippe, demeurant Les Oliviers, Bâtiment A ...

Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M. Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Z..., Hubert et Y...

Martin, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de MM.

Philippe B..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de : 1°/ M.

Philippe U..., demeurant ... (Guyane française), 23°/ Mlle Manuela V..., demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 24°/ M.

Philippe Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société AVII, 3 / de M.

Philippe D..., notaire associé de la SCP D... et Labourdette, domicilié ...la Reine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation annexés

Philippe H..., 7 / de Mme Marie G..., épouse H..., demeurant tous ..., 8 / de la Chambre nationale des huissiers de justice, dont le siège est ..., 9 / de M.

Jean-Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Villien, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de l'Office national des forêts, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Soprema, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société

et des Mutuelles du Mans, de Me Cossa, avocat de la SCI Lafayette, de la société Cilof, de la société d'HLM Travail et Propriété et de la Société parisienne de construction immobilière, de la SCP Philippe