AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100997_20230223
23 février 2023
23 février 2023
témoin de la chute qui a porté secours à Mme B indique que cette dernière a glissé et est tombée sur une chaussée mouillée place Darcy devant son logement et s'est plainte immédiatement de douleurs au thorax
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407952_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
requérant a bénéficié d’une prise en charge médicale, les seuls documents qu’il produit, à savoir une ordonnance datée du 1er juillet 2024 pour du paracétamol et du Tercian et un compte rendu de scanner du thorax
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111885
6 juin 2012
6 juin 2012
septembre 2011, le Tribunal fédéral a partiellement cassé son arrêt du 24 mai 2005 (chiffre 1) et, à la lumière des constats de la Cour européenne, a ordonné à l’autorité de l’état civil du district de Thoune
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0524DEC002877705
24 mai 2011
24 mai 2011
Françoise Elens-Passos David Thor Bjorgvinsson Greffière adjointe Présidente A N N E X E Requêtes nos Intitulé des requêtes Nos des parcelles Date
Source officielleTrib. de Commerce
69f77b74cdc6046d4775999f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CONGES BTP CAISSE DES ANTILLES GUYANE FRANCAISES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par le Cabinet OVEREED AARPI prise en la personne de Maître Gaëlle DE THORE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b558c76c5d9057df8006e
10 mai 2022
10 mai 2022
] [G], régulièrement munie d'un pouvoir INTIMEE : SA FOURNIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 18 rue des Vernaies 74230 THONES
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2311225_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B A, ressortissant suisse né le 19 mai 1999 à Genève, résidant dans la commune de Thônex en Suisse, a fait l'objet d'un contrôle d'identité le 24 mars 2023 lorsqu'il se rendait à une conférence organisée
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007868340
17 juin 1994
17 juin 1994
Jean S..., demeurant à Cressé (17160) ; - n° 134456, présentée par Mme Simone XB..., demeurant Thors à Matha (17160) ; - n° 134457, présentée par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61624a72a68110eae5b68f36
1 juillet 2014
1 juillet 2014
(CCO), spécialisée dans la transformation et la commercialisation de produits halieutiques appertisés, ont entretenu des relations commerciales renouvelées portant sur la fabrication de conserves de thon
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000023853320
29 mars 2011
29 mars 2011
présentée pour le SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DES RADIOS ET TÉLÉVISIONS INDÉPENDANTES (S.I.R.T.I.), dont le siège est 7 Villa Virginie à Paris (75014), la SARL 100% RADIO, dont le siège est 30, boulevard du Thoré
Source officielle5ème Chambre
DTA_2008611_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Liénard, rapporteur public, - les observations de Me Fillieux, représentant M. et Mme D, - les observations de Me Zkirin, représentant la société Orange, - et les observations de Me Thoor, représentant
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2403796_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il fait valoir que : - il connait des difficultés à loger Mme A compte tenu du faible volume de logements adaptés à ses capacités et besoins sur la commune de Thor ; elle doit élargir les communes demandées
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d5
26 février 2002
26 février 2002
INTIME : MAITRE DE THORE pris en qualité de co-représentant des créanciers et de co- liquidateurs judiciaires des SCI LES VAGUES et des DES VAGUES, HOTELIERE MIRAMAR, SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL MIRAMAR
Source officielleChambre Sécurité sociale
692ac7acafcd9ba2a7397a52
27 novembre 2025
27 novembre 2025
un outil à son emplacement, elle a glissé sur une pièce en plastique et en voulant éviter de tomber en arrière, elle s'est retenue lui occasionnant une douleur aux cervicales, au bras gauche et au thorax
Source officiellecr
6137264ecd5801467742489a
1 avril 2003
1 avril 2003
immédiat était constaté, résultant de plusieurs lésions mortelles décrites par le rapport médical du Centre hospitalier de Saint-Pierre établi le même jour ; nuque brisée, traumatisme grave droit du thorax
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdb7b8293c45759d9c614b2
5 mars 2019
5 mars 2019
CRETEIL sous le numéro 400 715 934 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 14] [Localité 20] Représentée par Me Pascal LEFORT de la SCP DUCLOS THORNE
Source officielle3ème chambre 1ère section
6584912ee41137cbf9fc8442
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Catherine MATEU de l’AARPI ARMENGAUD - GUERLAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0007 DEFENDEURS S.A.S.U DAGMAN [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Thomas CUCHE de la SELARL DUCLOS THORNE
Source officielle16e chambre
615e0e67c25a97f0381f5611
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'Association AARPI AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 001423 Représentant : Me Jean-Pierre DUCLOS de la SCP DUCLOS THORNE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-205125
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Thorax : douleur déclarée à la palpation du rebord costal antérieur gauche. Auscultation non pathologique. Plaies abrasives superficielles aux deux genoux.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0221JUD005216599
21 février 2006
21 février 2006
rapport fit état d’ecchymoses sur la face extérieure du nez, de douleurs subjectives du tissu de l’abdomen, de douleurs thoraciques accrues à la respiration et à la palpation, et de sensibilité du thorax
Source officiellePage 60 sur 130