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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100997_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

témoin de la chute qui a porté secours à Mme B indique que cette dernière a glissé et est tombée sur une chaussée mouillée place Darcy devant son logement et s'est plainte immédiatement de douleurs au thorax

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407952_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

requérant a bénéficié d’une prise en charge médicale, les seuls documents qu’il produit, à savoir une ordonnance datée du 1er juillet 2024 pour du paracétamol et du Tercian et un compte rendu de scanner du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111885

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

septembre 2011, le Tribunal fédéral a partiellement cassé son arrêt du 24 mai 2005 (chiffre 1) et, à la lumière des constats de la Cour européenne, a ordonné à l’autorité de l’état civil du district de Thoune

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0524DEC002877705

Admin. suprême

24 mai 2011

24 mai 2011

  Françoise Elens-Passos   David Thor Bjorgvinsson     Greffière adjointe   Présidente A N N E X E       Requêtes nos Intitulé des requêtes Nos des parcelles Date

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77b74cdc6046d4775999f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CONGES BTP CAISSE DES ANTILLES GUYANE FRANCAISES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par le Cabinet OVEREED AARPI prise en la personne de Maître Gaëlle DE THORE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b558c76c5d9057df8006e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

] [G], régulièrement munie d'un pouvoir INTIMEE : SA FOURNIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 18 rue des Vernaies 74230 THONES

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2311225_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

B A, ressortissant suisse né le 19 mai 1999 à Genève, résidant dans la commune de Thônex en Suisse, a fait l'objet d'un contrôle d'identité le 24 mars 2023 lorsqu'il se rendait à une conférence organisée

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007868340

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

Jean S..., demeurant à Cressé (17160) ; - n° 134456, présentée par Mme Simone XB..., demeurant Thors à Matha (17160) ; - n° 134457, présentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61624a72a68110eae5b68f36

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

(CCO), spécialisée dans la transformation et la commercialisation de produits halieutiques appertisés, ont entretenu des relations commerciales renouvelées portant sur la fabrication de conserves de thon

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000023853320

Admin. suprême

29 mars 2011

29 mars 2011

présentée pour le SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DES RADIOS ET TÉLÉVISIONS INDÉPENDANTES (S.I.R.T.I.), dont le siège est 7 Villa Virginie à Paris (75014), la SARL 100% RADIO, dont le siège est 30, boulevard du Thoré

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008611_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Liénard, rapporteur public, - les observations de Me Fillieux, représentant M. et Mme D, - les observations de Me Zkirin, représentant la société Orange, - et les observations de Me Thoor, représentant

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2403796_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il fait valoir que : - il connait des difficultés à loger Mme A compte tenu du faible volume de logements adaptés à ses capacités et besoins sur la commune de Thor ; elle doit élargir les communes demandées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860d5

Appel

26 février 2002

26 février 2002

INTIME : MAITRE DE THORE pris en qualité de co-représentant des créanciers et de co- liquidateurs judiciaires des SCI LES VAGUES et des DES VAGUES, HOTELIERE MIRAMAR, SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL MIRAMAR

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7acafcd9ba2a7397a52

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

un outil à son emplacement, elle a glissé sur une pièce en plastique et en voulant éviter de tomber en arrière, elle s'est retenue lui occasionnant une douleur aux cervicales, au bras gauche et au thorax

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742489a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

immédiat était constaté, résultant de plusieurs lésions mortelles décrites par le rapport médical du Centre hospitalier de Saint-Pierre établi le même jour ; nuque brisée, traumatisme grave droit du thorax

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdb7b8293c45759d9c614b2

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

CRETEIL sous le numéro 400 715 934 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 14] [Localité 20] Représentée par Me Pascal LEFORT de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912ee41137cbf9fc8442

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Catherine MATEU de l’AARPI ARMENGAUD - GUERLAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0007 DEFENDEURS S.A.S.U DAGMAN [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Thomas CUCHE de la SELARL DUCLOS THORNE

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e67c25a97f0381f5611

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'Association AARPI AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 001423 Représentant : Me Jean-Pierre DUCLOS de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205125

Admin. suprême

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Thorax   : douleur déclarée à la palpation du rebord costal antérieur gauche. Auscultation non pathologique. Plaies abrasives superficielles aux deux genoux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0221JUD005216599

Admin. suprême

21 février 2006

21 février 2006

rapport fit état d’ecchymoses sur la face extérieure du nez, de douleurs subjectives du tissu de l’abdomen, de douleurs thoraciques accrues à la respiration et à la palpation, et de sensibilité du thorax

Source officielle

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