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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X
6253caf0bd3db21cbdd8c7d0
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Thierry DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 22 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. X... Thierry en ses explications.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00229
21 février 2012
21 février 2012
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Thierry X...et de son épouse Mme Marielle Y..., lors de la souscription du prêt dans le cadre d'un rachat de six crédits antérieurs, était la suivante : - M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01846
23 septembre 2009
23 septembre 2009
d'une totale indépendance dans l'exécution de son contrat de travail sans compter le fait qu'il détenait l'un des salaires les plus élevés de la société avec rang de numéro 2 ; que Monsieur Thierry X.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd73
4 mai 2011
4 mai 2011
No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940cc
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Thierry Z..., ne pas disposer d'une épargne de 5.000 €.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101142
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Henri et Thierry X..., membres du directoire de la société Etablissements Moncassin, société holding d'un groupe familial de sociétés, ont quitté leurs fonctions à la suite d'un différend qui les a opposés
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5c
20 février 2008
20 février 2008
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88950
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 janvier 2005, la société DIVERSOL a convoqué Monsieur Thierry X... pour un entretien préalable fixé au 24 janvier 2005.
Source officielleCour d'Appel
ôlées les 20 JUIN et 6 JUILLET 2006 par Thierry Zc/Omar El Hadj X
6253cae7bd3db21cbdd8c6e6
29 septembre 2008
29 septembre 2008
M.) dont l'appelant est lui-même actionnaire, conclut au débouté de Thierry Z... en son action.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... et de Mme Stéphanie Ravaetua Y.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X... a obtenu la garde des deux filles. La mère, Mme Stéphanie Ravaetua Y..., demeure ....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01368
8 juin 2011
8 juin 2011
Thierry Y..., administrateur et cadre dirigeant de la société, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201031
26 mai 2011
26 mai 2011
X... sur les diligences facturées ni de se prononcer sur le montant des sommes réellement perçues de Madame X... à ce jour décédée ou de Monsieur Thierry X..., il convient de considérer que Maître Y..
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00190
4 février 2009
4 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
Source officielleJAF
6778627ee5fcd63123334764
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[U] [J] [Adresse 4] [Localité 6] non constitué Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Maître Thierry ZORO de la SELARL THIERRY ZORO le à Monsieur [E] [X] [U] copie
Source officiellecomm
6137221acd580146773fa45b
8 mars 1994
8 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Thierry Gautier Sponsoring, société à
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ARMAND THIERRY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 INTIMEE S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504976_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que les locaux de la société ÉTABLISSEMENTS THIERRY se situent à Ifs (Calvados).
Source officiellecomm
é Ateliers Nithard-Vitry, en règlement judiciaire, ainsi quec/M. X
613720cecd580146773ee8c2
12 janvier 1988
12 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THINET ET CIE, société anonyme dont le siège social est sis ...
Source officielleciv3
6137234ecd580146774080f0
17 novembre 1999
17 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Thiérar investissement, venant aux
Source officiellePage 60 sur 1554