Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2407132_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2501129_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2427384_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Simonnot a donné lecture de son rapport et entendu les observations de Me Walden, substituant Me Folzing. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2428033_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
SIMONNOT La greffière, signé M.-C.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2418102_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2419000_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Simonnot ; - et les observations de Me Peter, substituant Me Février, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2424028_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Jean-François Simonnot, - et les observations de Me Philouze pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2225626_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Simonnot, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2411670_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2413559_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2413560_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521589_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2215585_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
C, représenté par Me Simond, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
Source officielle1re Chambre A
6162b8d2efb73d2e55750e5c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/04544 [F] [H] divorcée [B] C/ [X] [G] [B] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle4e Chambre A
6162be9699b588421c5e3920
22 juin 2012
22 juin 2012
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869da
5 février 2003
5 février 2003
LES FILMS MARCEAU CONCORDIA prise en la personne de son Président en exercice, ayant son siège 72, rue Lauriston 75116 PARIS, représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué, assistée de Maître SIMONI de la
Source officielle1re Chambre A
6163122a615c943a65e043db
20 septembre 2011
20 septembre 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/13410 [J] [A] [H] C/ [K] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre A
61634d041c666ce2d9a48e1a
21 juin 2011
21 juin 2011
EDITIONS ATLAS C/ [M] [C] épouse [L] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour :
Source officielle8e Chambre A
61635de5683f470e3416dc32
12 mai 2011
12 mai 2011
Cour, assistée par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS FOSELEV RHONE DURANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c731
12 juin 2008
12 juin 2008
AVF SERVICES, représentée en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social sis, sise Les Bois de Mourre de Masque-83440 TOURRETTES représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués
Source officiellePage 60 sur 286