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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6870a4b505f84751fcf0f56b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100121
5 février 2014
5 février 2014
Sébastien Y... de la condamnation prononcée contre lui au bénéfice de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01815
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Sébastien Z... ; Que c'est par erreur que le nom de M. Y... a été mentionné en défense, alors qu'il s'agissait en réalité de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b5
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Les époux X... et la Sarl Sébastien Immobilier ont conclu à la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fd
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Par jugement du 31 mars 2009, le juge des enfants du tribunal de grande instance de Perpignan a déclaré Kévin Y...et Sébastien Z...coupables de dégradation volontaire d'un bien appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f498
11 avril 2012
11 avril 2012
Madame X...Sébastienne a relevé appel de ce jugement le 6 janvier 2010.
Source officielle5ème Chambre
63c79b94da31367c908eb6c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
recevable l'appel interjeté par la SELARL Pharmacie Centrale, aujourd'hui dénommée Pharmacie Saint-Sébastien, - constater la régularité des conclusions signifiées le 23 mars 2022, - débouter la société
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2514745_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
et à ne pas le restituer à son propriétaire ; 2°) d’enjoindre au maire de Draveil de procéder au réexamen de la situation du chien Sébastien dans un délai de 15 jours à compter de la notification
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c77
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Sébastien X..., CONDAMNE la société Equip forêt à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01884
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Dès lors le licenciement de Sébastien X... doit être considéré comme dépourvu de cause réelle et sérieuse. Le jugement sera infirmé sur ce point.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00352
25 février 2009
25 février 2009
faute grave à l'appui du congédiement de son salarié de rapporter la preuve des griefs qu'il allègue ; qu'aux termes de la lettre de licenciement qui fixe les limites au litige, il est reproché à Sébastien
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46f24
13 octobre 1998
13 octobre 1998
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Y... a donné naissance, le 18 janvier 1991, à un enfant prénommé Pierre-Sébastien ; que, le 21 avril 1992, elle a engagé contre M.
Source officiellePCP JCP fond
69669d8ccdc6046d472db6eb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL, Monsieur [B] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/07917 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAXTP
Source officielleOrdonnance sur requête
669b52f5a3418ee2ae72d0a8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
matière de requête, Vu la requête de la société DASSONVILLE COURTAGE ASSURANCES SAS dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Sébastien
Source officielleChambre 1/Section 2
662beb22e266e89ef1181ab5
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/04244 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZB7J Numéro de minute : 24/00334 Madame [U] [D] Représentant : Me Sebastien
Source officielleRéférés
670968ff06866c0645d2229c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleRéférés
6698082cb60c111a421b755e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
] [Localité 1] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie TERRIER, Vice-Présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officiellePCP JCP fond
678ea1e8bfd75b73b3e3f0f8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL, Monsieur [D] [P] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08209 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5YI7
Source officiellePCP JCP fond
678172e96d34da2cbdcda23d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Monsieur [W] [M] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/07540 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5S2M
Source officielle4e chambre civile
686f4e2c334d55acd19f1d44
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[N] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien AVALLONE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [R] [W] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien AVALLONE, avocat
Source officiellePage 60 sur 734