X... et Y... ont interjeté appel contre la SCI Morineau les Sables ; Attendu que MM.

défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de vol ; " aux motifs que " le 29 avril 1986, à Sainte-Anne, Y... a été surpris par les gendarmes en train de voler du sable

Dès lors, les conclusions de la SASU LDC Sablé aux fins d’annulation et d’injonction sont devenues sans objet. Il n’y a pas lieu d’y statuer.

dimension ; que la cour d'appel s'est bornée à constater que la société Graphibus avait travaillé à partir d'images et de dessins remis par la société Carré évasion et comportant déjà un palmier, du sable

projectile, situation relevant du crime de violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; qu'en se déclarant néanmoins compétente au motif que Dominique Z... visait un lapin sur un tas de sable

la cause ; 2 / qu'en s'abstenant de faire état de faits propres à justifier le refus opposé par la société Jaunet à l'ouverture de magasins autres que ceux ouverts rue du Calvaire à Nantes et aux Sables

, que la couche doit être stabilisée, que ce sable ne doit pas contenir d'éléments fins ou terreux, que les meilleures performances sont obtenues avec un sable dit "gros", qu' il est recommandé de choisir

Garreau, avocat à cette Cour, a déclaré au nom des sociétés Le California, La Croix du Sud, Alcaraz et fils, PSA loisirs-vacances, Holding Las Bousigues, Paris Camping, Camping Las Bousigues, Camping Le Sable

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Sables d'Or, dont le siège social est ..., représentée

(85100), géré par le syndic de copropriété représenté par Mme C de l'agence Central Immobilier domiciliée 21 Cours Louis Guédon aux Sables d'Olonne (85100).

A C demeurant 15 rue Alain de Rougé à Sablé-sur-Sarthe (72300).

intérêts de droit, 2° condamne le Port autonome de Nantes Saint-Nazaire à lui verser ladite somme en réparation du préjudice résultant d'une part du refus opposé par cet établissement à lui céder le sable

le 17 février 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 2ème section), au profit : 1°) de Monsieur Joseph X..., 2°) de Madame Irène H..., épouse X..., demeurant tous deux, ..., aux Sables

Un mémoire, enregistré le 25 septembre 2025, a été présenté pour la commune des Sables d’Olonne. Vu les autres pièces du dossier.

Le rapport chiffre les mises en conformité de ces risques à 15 000 euros pour les sables usés et 110 000 euros pour les dioxines.

O... détenait : - 50 % des parts sociales de la SARL Somegim dont il était mandataire social salarié en qualité de gérant, - 49,97 % des actions de la SA Solagi, dont il était le mandataire salarié en

et saisies prévues à l'article L.16 B du Livre des procédures fiscales dans les locaux et dépendances sis à : - au 20-26-38- 48 ..., Villeneuve-La-Garenne 92390, susceptibles d'être occupés par la Sarl

Atelier 41, Challenge, Deplanne et les prises de participation très majoritaires de la SARL Atelier 41 dans la SA Lejamtel et la SARL Heudes, conféraient à l'ensemble de ces sociétés une structure pyramidale