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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
69a21b47cdc6046d47f98139
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Désigne la SELARL [J] MANDATAIRES représentée par Me Marie-Sophie PELLIER [Adresse 6] en qualité de liquidateur Désigne Me [U] [Q] [Adresse 7] commissaire de justice pour procéder à l'inventaire et à
Source officielleChambre 8
69a237b8cdc6046d47fbbab1
10 avril 2025
10 avril 2025
Désigne la SELARL PELLIER-LES MANDATAIRES REPRÉSENTÉE PAR ME [C] [C] [Adresse 3] en qualité de liquidateur Désigne SAS HUISSIER 06 [Adresse 4] commissaire de justice pour procéder à l'inventaire et à
Source officielleChambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
[U] [D] Représentant : Me Laurent GIMALAC, avocat au barreau de GRASSE Me Marie-Sophie PELLIER Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69bcc6b8cdc6046d47478fef
14 octobre 2025
14 octobre 2025
RIVIERA RCS [Localité 1] : 914542980 2022 B 978 Représentant légal : Mme Mélanie LARRIVIERE Président Représenté par Me David VERANY [Adresse 2] [Localité 1] SELARL [D], représentée par Me Marie-Sophie PELLIER
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007933076
8 mars 1996
8 mars 1996
Y..., HERVE, DUHAMEL, PESQUET, THIERRY, DECONIHOUT, FIQUET, ROQUIGNY, GODARD, LEGIEMBLE, VIGER, LEONARD, LAURENT, GRISEL et PELLIER et au ministre de l'intérieur.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2201421_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il résulte toutefois de l'instruction qu'une expertise médicale de Mme B auprès de deux médecins agréés, les docteurs Roche et Sejor-Pelis, a déjà été récemment effectuée, dont les conclusions ont été
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456079.20220307
7 mars 2022
7 mars 2022
des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016, 2017 et 2018, à raison d'un local professionnel dont elle est propriétaire à la Pelle
Source officiellecr
61372536cd5801467741be89
10 janvier 1989
10 janvier 1989
de violences légères sur la personne de B..., les juges relèvent tout d'abord que " Maurice X... soutient que Léon B... l'a menacé avec une fourche et que, pour se défendre, il l'a repoussé avec une pelle
Source officiellecr
613724f4cd58014677419c18
12 avril 1988
12 avril 1988
les condamnations prononcées contre lui à la mesure de cette part " ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Z... et A..., salariés de la société Somafer, qui creusaient une excavation à l'aide d'une pelle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2119613_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2021, Mme B A et neuf autres requérants, représentés par Me Pelé, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c98ecb8dca058e3e7911
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AIMARD-LOUBERE de la SELARL AB VOCARE, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉS : [S] [J] né le 04 Août 1983 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Fabienne PELLE
Source officielleCabinet C
64eae7411644fdd969d82d0e
24 août 2023
24 août 2023
mécanique avec un marteau piqueur monté sur son bras et une seconde pelle extrayant la roche, en contrebas de la propriété [H] un bruit continu et d'une intensité importante émis par ces engins et, sur
Source officielle1ère Chambre
65b0c1618d0ccf000877e7b5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de chutes, compte tenu de la hauteur d'excavation de 6 mètres de hauteur par rapport au terrain naturel en limite de propriétés ; * démolition du mur restant en limite de propriétés en utilisant une pelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2505215_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Si la commune de Quinson se plaint de ce que des pelles mécaniques ont été utilisées en contravention des prescriptions de l’arrêté litigieux, la société pétitionnaire fait valoir sans être contestée que
Source officielle2e Chambre
616282447a007b88ee1567bb
31 octobre 2013
31 octobre 2013
IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Joseph-paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-pierre PELLIER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03085_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, ni d'une durée suffisante de mise à disposition des pelles excavatrices, celles-ci étant prêtées pour une durée de seize mois alors qu'elle estime nécessaire, pour la bonne gestion de l'entreprise,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04890_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
que : - la responsabilité sans faute de la société Gagneraud construction est engagée du fait du dommage causé au robinet de tige à gaz appartenant au réseau de distribution de gaz naturel par une pelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD006203400
19 mai 2005
19 mai 2005
Belgique du 21 janvier 1999 [GC], n o 26103/95, Van Pelt c. France du 23 mai 2000, n o 31070/96).
Source officielleDELIBERES A VIDER
69eb5d03cdc6046d475f7bc0
20 avril 2026
20 avril 2026
restituer sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à la société FRANFINANCE, les véhicules à l'immatriculation et au numéro de série suivants : * une pelle
Source officiellePS ctx technique
69d7f914cdc6046d47af0dc5
8 avril 2026
8 avril 2026
La déclaration d’accident du travail du 14 juin 2017 indiquait « en voulant décrocher une sangle lors du déchargement d’une pelle, le salarié a été heurté par le godet.
Source officiellePage 60 sur 230
ADLER PELZER FRANCE NORD
14/06/2026
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ROBERT PELZER INGENIERIE IMMOBILIERE
07/06/2026
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PELZER, Philippe, Henri
20/03/2026
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ADLER PELZER FRANCE GRAND-EST
20/01/2026
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ADLER PELZER FRANCE NORD
11/01/2026
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