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38 789 résultats pour « Paschal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300499

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Pascal X... ; Attendu que M.

Source officielle

Page 60 sur 1940

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CC

cr

é par les faits objet des préventions dirigéesc/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00327

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Pascal G..., secrétaire général, et M.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423777

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

de livraison des colis de l'immeuble du prévenu, l'immeuble l'Orionde, lequel, au demeurant, était encore comme par hasard le lieu d'habitation de deux autres des victimes, à savoir Florent Y... et Pascal

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007903440

Admin. suprême

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Pascal X... tendant à l'annulation de l'instruction du 30 juillet 1993. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de M. Pascal X... est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007695018

Admin. suprême

9 avril 1986

9 avril 1986

Pascal Y... ; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Lyon en date du 30 octobre 1984 est annulé. Article 2 : La demande présentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6dc2fe1a38d696f20f7c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[W] [T] (Décédé le 06/09/2024) Représentant : Me [H], avocat au barreau de NICE Appelant C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] représenté par son syndic en exercice La SARL CABINET PASCAL et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ee

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

Pascal né le 25 Octobre 1959 à BERNAY (27) de Michel et de C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86467

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PASCALE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b7

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PASCALE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b8

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PASCALE X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60992

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-10.574 Demandeur(s) : la société Pascal B et autre Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00312

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

X... ainsi que l'indiquent Liliane FIERRMANN, secrétaire administratif et comptable à la SAS RM SYSTEM FRANCE (pièce n°49 de Pascal X...), Robert Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b82

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Vainement recherchés tout au long des années 2014 et 2015, Moustapha Y...et Pascal X... étaient finalement localisés en mars 2016 : ils étaient en effet tous deux incarcérés, Pascal X... à la maison d'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d9

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

C / Pascal X... Serge X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00517

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

Frédéric X..., Mme Colette X... et Pascale X..., aux droits de laquelle vient Mme Fanny X..., prise en qualité d'héritière, se sont rendus cautions solidaires envers la BNP, devenue BNP Paribas (la banque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9002c

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

* * * Du mariage de Pascal X...et Natacha Y... est né Evan X...le 28 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a657

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

RG 06 / 4430ES Pascale X... a été engagée le 15 octobre 1984 comme secrétaire du service syndic par la SARL Cefac immobilier à Pierrelatte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f06c

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

* * * Par jugement en date du 1er juillet 2010 le tribunal de grande instance d'AJACCIO a : - déclaré Pascal Y...responsable à hauteur de 40 % de l'accident mortel de la circulation dont a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Pascal C..., MM.

Source officielle