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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137215acd580146773f30ef
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Bernard C..., demeurant ... (Moselle), Maizières-les-Vic, 2°/ Mme Edith B..., épouse de M. Bernard C..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137210ccd580146773f08f2
14 juin 1989
14 juin 1989
Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
61372130cd580146773f1b99
2 mai 1990
2 mai 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Zennaro, rapporteur, MM. Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleciv3
6137238ecd5801467740b52b
27 février 2001
27 février 2001
Bernard X..., demeurant ..., 2 / M.
Source officielle1ère chambre civile A
603354ad2e147d05b938dedf
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Elle a fait procéder à l'affichage en mairie des communes de situation des parcelles, le 22 novembre 2012, d'un avis de proposition de cession ou d'échange des parcelles acquises.
Source officielleciv1
61372142cd580146773f2512
26 juin 1990
26 juin 1990
Bernard, Raymond E..., demeurant ... (8ème), 2°/ Mme Dominique, Thérèse E..., épouse F... G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 3°/ M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301232
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Bernard X..., pour neuf années à compter du 1er mai 1985, des parcelles de terre et des bâtiments d'exploitation ; que ce bail s'est tacitement renouvelé les 1er mai 1994 et 2003 ; que le 3 avril 2006,
Source officiellecomm
6137237ecd5801467740a7fd
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Bernard L..., demeurant ..., 15 / de Mme Nicole L..., demeurant ..., 16 / de M. Marcel L..., demeurant ..., 17 / de M.
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c163
17 mars 1992
17 mars 1992
et l'a condamné à 4 000 francs d'amende ; "aux motifs que André Y..., exploitant forestier et propriétaire d'une scierie, sous-traite à des particuliers des coupes de bois ; qu'il a ainsi attribué à Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06f
26 février 2008
26 février 2008
à la réduction de l' assiette du passage sur cette parcelle C 1366 à une largeur de 3 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85593
8 décembre 2000
8 décembre 2000
Pascal pris en qualité de liquidateur de la société EDITIONS D'ART JP BARTHELEMY demeurant 5 rue Charles Krug 25000 BESANCON représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistée de Maître WEIL, Toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a479
15 janvier 2008
15 janvier 2008
les parties constitue un procès verbal de bornage, valant titre définitif pour les limites qu'il assigne aux parcelles, qu'il a donc acquis suivant acte du 28 août 1992 une parcelle de terrain dont
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461460.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
pouvoir la décision du 22 novembre 2017 par laquelle le maire de Caudan (Morbihan) a refusé de procéder à l'abrogation du plan local d'urbanisme de la commune en tant qu'il classait en zone agricole une parcelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e31464cdc6046d47a7a505
17 avril 2026
17 avril 2026
[E] et Mme [O] produisent l'acte de division parcellaire et de vente du 4 avril 1985 qui a supprimé la parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 3] suite à sa division en deux nouvelles parcelles cadastrées
Source officielleChambre 1-5
63ca41ed9066fd7c90fc2257
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Madame [O] [R] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Madame [C]
Source officielleciv3
613723b2cd5801467740d073
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Y... à la société civile immobilière La Coloniale des parcelles n° 77 et 78 démembrées du lot n° 10, la cour d'appel a souverainement retenu que les parties avaient entendu grever, au profit des parcelles
Source officielleciv3
613722accd580146773ffea0
19 mars 1996
19 mars 1996
Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381787
10 mars 2009
10 mars 2009
Bernard D, à M. Jean-Pierre E, à M. Christophe F, à Mme Delphine G, à Mme Pascale H, à Mme Mireille I, à M. Serge J et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35f0
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Pascal P., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du
Source officielleChambre 7 contentieux liés
69a217b4cdc6046d47f93b5d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean François TOGNACCIOLI [Localité 2] comparant par Me Jean François TOGNACCIOLI [Adresse 5] CGEA DE [Localité 3] / de SAS GEDECOM [Adresse 6] chez Me Cécile SCHWAL [Localité 2] comparant par Me Pascale
Source officiellePage 60 sur 233