mentionne notamment que, selon les informations à la disposition de la Commission, plusieurs entreprises auraient conclu une entente visant à protéger certains marchés nationaux et à entraver le commerce parallèle

hebdomadaire, congés payés, congés conventionnels, JRTT) document signé par la direction et le salarié, et un suivi de l'organisation et de la charge de travail par le hiérarchique du salarié, et en parallèle

15 décembre 2011 par laquelle le directeur de l'institut universitaire de technologie de Metz a émis un avis défavorable sur sa candidature au poste de professeur des universités en algorithmique parallèle

[J] [N] au titre de l'indemnisation des désordres liés aux températures ; - rejeté le recours en garantie formé par la SAS Parallèles Architecture à l'encontre de la SA Axa Iard, ès qualités d'assureur

dispositions, le décret du 27 mai 2005 relatif aux importations de médicaments vétérinaires a notamment inséré dans le même code les articles R. 5141-123-6 à R. 5141-123-19 relatifs à l'importation parallèle

laquelle la directrice générale déléguée de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) lui a refusé la délivrance d'un permis de commerce parallèle

X... a été engagé le 15 juin 1992 par le centre éducatif La Passarela ; que le médecin du travail a, le 28 septembre 2006, déclaré ce salarié, inapte définitif à tout poste de l'entreprise ; que l'employeur

est un motif propre à exclure un tel risque ; que la société Nike avait produit aux débats, afin de démontrer que la structure de son réseau ne faisait pas obstacle à la possibilité d'importations parallèles

#Agricultura — Política agrícola común — Régimen de pago único — Reglamento (CE) nº 73/2009 — Artículos 34, 36 y 137 — Derechos de pago — Base de cálculo — Primas abonadas por el ganado y parcelas en posesión

ISSU DE LA LOI DU 3 JANVIER 2003 [RJ1]) - LETTRE DE RAPPEL - ACTES NON DÉTACHABLES DE LA PROCÉDURE D'IMPOSITION - CONSÉQUENCE - CONTESTATION PAR LA VOIE DE L'EXCÈS DE POUVOIR - EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE

  » (organisation qui sera désignée ultérieurement par les autorités sous le nom de «   FETÖ/PDY   » - Organisation terroriste güleniste/Structure d’État parallèle - et accusée d’avoir

la cour de : "constater que le groupe SEIKO ne peut prétendre protéger son réseau dit exclusif de distribution de ses produits, alors que le fabricant a lui-même organisé un réseau de distribution parallèle

et animés d'un mouvement oscillant dans le même sens de part et d'autre de leur position intermédiaire dans laquelle ils sont parallèles à l'axe longitudinal de la machine ; Les appelantes rappellent

(actuels articles 34 et 36 susvisés du TFUE), de la directive n°98/34/CE évoquée par les prévenus dans leurs moyens de défense ; que s'agissant du paragraphe de l'arrêt consacré aux importations parallèles

ASSURANCES DE BIENS (SWISSLIFE), un produit phytopharmaceutique dénommé RIMSAM, pour lequel elle est titulaire d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) simplifiée lui permettant l'importation parallèle

à [Localité 13] ([Localité 21]), est représentée par la ligne A-B1 correspondant à la parallèle à la 1-2 ; - Désigne M.

réserve émise par la France, que pour les infractions relevant en droit français de la compétence des tribunaux statuant en matière pénale et n'interdit pas le prononcé de sanctions fiscales parallèlement

DECLARE EXACTEMENT QUE LE PRODUIT INDUSTRIEL REVENDIQUE EST UN MOULE " EN ELEMENTS DE VERRE TREMPE D'UNE EPAISSEUR CONSTANTE DE L'ORDRE DE QUATRE MILLIMETRES " ET DONT " CHAQUE ELEMENT EST A FACES PARALLELES